Travail

Rapports d'information sur le thème : Travail

2013

• 27 mars 2013
• Sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage
• 31 janvier 2013
• Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation

2012

• 27 septembre 2012
• Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ?
• 26 juillet 2012
• Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire
• 12 juillet 2012
• Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un engagement
• 27 juin 2012
• Danemark-Suède : la santé au service du travail

2011

• 16 novembre 2011
• Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail
• 12 juillet 2011
• Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : Comptes rendus des auditions et des déplacements
• 7 juillet 2011
• Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : rapport
• 1er février 2011
• Prospective du pacte social dans l'entreprise
• 25 janvier 2011
• Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public

2010

• 18 novembre 2010
• Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités territoriales : un pari réussi, des perspectives financières tendues
• 28 octobre 2010
• La TVA à taux réduit dans la restauration : une mesure qui fait ses preuves
• 29 septembre 2010
• Réforme des retraites
• 9 juillet 2010
• Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport)
• Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (auditions)
• 20 mai 2010
• Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport)
• Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions)

2009

• 3 novembre 2009
• Retraite des mères de famille
• 23 juillet 2009
• La « suppression » de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales

2008

• 25 juin 2008
• Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers"
• Fusion ANPE - UNÉDIC : Quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi
• 7 mai 2008
• L'épargne retraite : un facteur décisif pour la réforme des retraites
• 3 avril 2008
• Lutte contre les discriminations

2007

• 27 juillet 2007
• Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ?
• 11 juillet 2007
• Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
• Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes)
• 11 avril 2007
• Quelle efficacité des contrats aidés de la politique de l'emploi ?

2006

• 25 septembre 2006
• L'épargne retraite en France trois ans après la « loi Fillon » : quel complément aux régimes de retraite par répartition ?

2005

• 26 octobre 2005
• Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport)
• Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions)
• 8 juillet 2005
• Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité
• 1er juillet 2005
• Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes
• 28 juin 2005
• Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 1, rapport)
• Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 2, annexes)
• 18 mai 2005
• Minima sociaux : mieux concilier équité et reprise d'activité

2004

• 13 décembre 2004
• Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
• 8 décembre 2004
• Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001
• 26 novembre 2004
• Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue
• 9 juillet 2004
• Contribution au débat sur la création culturelle en France
• 30 juin 2004
• Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen

2003

• 4 septembre 2003
• Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes
• 7 juillet 2003
• Le Centre national de la fonction publique territoriale : une modernisation nécessaire
• 19 juin 2003
• Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence
• 3 juin 2003
• Actions de développement et de reconversion industriels menées par le secrétariat à l'industrie
• 14 mars 2003
• Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2002

2002

• 14 février 2002
• Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001

2001

• 30 novembre 2001
• La taxe sur les salaires
• 2 juillet 2001
• 35 heures : comment en est-on arrivé là ?
• 31 mai 2001
• Le retour au plein emploi ?
• 26 février 2001
• Modernisation sociale. Rapport d'information sur le projet de loi de modernisation sociale.

2000

• 13 octobre 2000
• "pour une sortie en bon ordre: bilan à mi-parcours des emplois-jeunes"
• 17 mai 2000
• Favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Rapport sur la proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

1998

• 10 février 1998
• Les éléments d'informations sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail (rapport de commission d'enquête)

1994

• 15 juin 1994
• Le Xème Colloque de réflexion économique organisé le 28 avril 1994 : I - La persistance du chômage en Europe; II - Emploi et chômage des non-qualifiés en France (rapport d'information sur colloque)

1993

• 29 septembre 1993
• Modalités d'insertion des jeunes, de réinsertion des chômeurs et de conversion des personnes menacées de licenciements et organisation du service public de l'emploi en Suède
• 16 mai 1993
• Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation)

1991

• 25 janvier 1991
• Les aides communautaires à la formation dans les Etats d'Europe centrale (programme "Tempus" et fondation européenne pour la formation)

1990

• 5 juillet 1990
• L'espace social européen

1981

• 2 juillet 1981
• Sur les aspects financiers et économiques du sous-emploi

1978

• 1er décembre 1978
• Accidents du travail et maladies professionnelles dans les Houillères du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais