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TurcSur les Îles Éparses, à la suite d'un déplacement du groupe d'études sur les Terres australes et antarctiques françaises
22 juillet 2020 :
sur les Îles Éparses, à la suite d'un déplacement du groupe d'études sur les Terres australes et antarctiques françaises
( rapport d'information )
- Par M. Christophe-André FRASSA
au nom de la commission des lois - Notice du document
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Rapport d'information n° 664 (2019-2020) de M. Christophe-André FRASSA, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 juillet 2020
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- AVANT-PROPOS
- I. LES ÎLES ÉPARSES : DES
TERRITOIRES MÉCONNUS ET PRÉSERVÉS
- II. LES TROIS ÎLES DE L'ARCHIPEL ET LEURS
PARTICULARITÉS
- III. COMMENT ALLIER NÉCESSITÉ DE
PRÉSENCE HUMAINE ET CONSERVATION DE TERRITOIRES VIERGES
- IV. LES ÎLES ÉPARSES : ENJEU DE
SOUVERAINETÉ ET DE COGESTION DANS L'OCÉAN INDIEN
- V. LA BIODIVERSITÉ UNIQUE DES ÎLES
ÉPARSES
- I. LES ÎLES ÉPARSES : DES
TERRITOIRES MÉCONNUS ET PRÉSERVÉS
- CONCLUSION
- RECOMMANDATIONS
- EXAMEN EN COMMISSION
- PROGRAMME DU DÉPLACEMENT
