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Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle incontournable des départements

15 septembre 2020 : Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle incontournable des départements ( rapport d'information )

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LA MISSION D'INFORMATION

Mardi 9 juin

Assemblée des départements de France (ADF)

M. Dominique Bussereau, président

M. Philippe Pichery, président du conseil départemental de l'Aube

M. Laurent Somon, président du conseil départemental de la Somme

Mardi 7 juillet

Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)

M. Gilles Pirman, maire de Saint-Clément, membre du comité directeur

Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement

Mme Marie-Cécile Georges, responsable du département intercommunalité et territoire

Association des communautés de France (AdCF)

M. Laurent Trogrlic, vice-président, président de la communauté du Bassin de Pompey (Grand-Est)

M. Nicolas Portier, délégué général

M. Simon Mauroux, responsable des affaires juridiques et institutionnelles

Mme Montaine Blonsard, responsable des relations avec le Parlement

France urbaine

M. Olivier Landel, délégué général

Mercredi 22 juillet

Régions de France

M. Alain Rousset, président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LA RAPPORTEURE

Jeudi 18 juin

Mme Géraldine Chavrier, professeur à l'université Panthéon-Sorbonne

Mme Martine Long, professeur à l'université d'Angers

Mercredi 1er juillet

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

M. Daniel Prieur, président de la chambre interdépartementale Doubs Territoire de Belfort, membre du bureau

M. Enzo Reulet, chargé de mission affaires publiques

Jeudi 2 juillet

Chambres des Métiers et de l'Artisanat (CMA France)

M. Gérard Bobier, président, membre du bureau de CMA France, président de la Chambre régionale de métiers et de l'Artisanat Centre Val-de-Loire

M. Samuel Deguara, directeur des relations institutionnelles

Chambres de commerce et d'industrie (CCI France)

M. François-Xavier Brunet, président de la CCI Tarbes et Hautes-Pyrénées

Mme Laure Prévot, responsable des partenariats institutionnels et territoriaux à la Direction des affaires publiques de CCI France

Mercredi 22 juillet

Direction générale des collectivités locales (DGCL)

M. Stanislas Bourron, directeur général

Mme Aurélie Lorans, adjointe au chef du bureau des structures territoriales

PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS

Déplacement de Mme Cécile Cukierman, rapporteure,
dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

Jeudi 16 juillet 2020

Moulins

9 h 45 Entretien avec Mme Hélène Demolombe-Tobie, secrétaire générale de la préfecture de l'Allier, en présence de M. Florian Straser, stagiaire ENA à la préfecture.

11 h 15 Visite de l'antenne de l'Allier de l'agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises. Entretien avec

- M. Gérard Dériot, sénateur, conseiller départemental de l'Allier, co-président du comité territorial de développement;

- M. Nicolas Rigaud, responsable administratif de l'antenne de l'Allier.

12 h 15 Déjeuner de travail en présence de :

- M. Gérard Dériot, sénateur et conseiller départemental de l'Allier ;

- M. Jean-Sébastien Laloy, maire de Cusset, vice-président du conseil départemental de l'Allier ;

- Mme Véronique Pouzadoux, maire de Gannat, conseillère départementale de l'Allier ;

- M. Nicolas Rigaud.

Lyon

17 h 30 Entretien avec M. Étienne Blanc, premier vice-président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes.

19 h 00 Entretien avec M. Jean-Jacques Brun, conseiller départemental du Rhône et M. Jean-Marie Martino, directeur général des services du département du Rhône, en présence de Mme Catherine Di Folco, sénateur du Rhône.

Vendredi 17 juillet 2020

9 h 00 En présence de Mmes Catherine Di Folco, Elisabeth Lamure et Michèle Vullien et de MM. Michel Forissier et François-Noël Buffet, sénateurs du Rhône, entretien avec :

- Mme Françoise Noars, secrétaire générale aux affaires régionales ;

- et M. Clément Vivès, secrétaire général adjoint de la préfecture du Rhône.

Privas

13 h 30 Déjeuner de travail en présence de :

- M. Mathieu Darnaud, sénateur de l'Ardèche ;

- M. Laurent Ughetto, président du conseil départemental ;

- Mme Julia Capel-Dunn, secrétaire générale de la préfecture ;

- M. Jean-Luc Flaugère, président de la chambre d'agriculture ;

- Mme Fabienne Munoz, présidente de la chambre des métiers et de l'artisanat ;

- M. Jean-Paul Poulet, président de la chambre des commerces et de l'industrie ;

- M. Guillaume Chomette-Bunder, stagiaire ENA à la préfecture.

15 h 00 Entretien avec M. Laurent Ughetto, président du conseil départemental de l'Ardèche, et M. Antonin Jimenez, directeur général des services.

16 h 00 Entretien avec Mme Julia Capel-Dunn, secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche, sous-préfète de l'arrondissement de Privas.

16 h45 Échange avec M. Olivier Amrane, conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Déplacement de Mme Cécile Cukierman, rapporteure,
dans la région Grand Est

Lundi 20 juillet 2020

Bar-le-Duc

11 h 00 Entretien avec M. Claude Léonard, président du conseil départemental de la Meuse, en présence de M. Franck Menonville, sénateur de la Meuse, membre de la mission d'information.

12 h 30 Déjeuner de travail avec M. Alexandre Rochatte, préfet de la Meuse.

Charleville-Mézières

16 h 30 Entretien avec M. Noël Bourgeois, président du conseil départemental des Ardennes, M. Igor Dupin, directeur général des services, et M. Bruno Schmidt, directeur de cabinet.

18 h 00 Échange avec M. Jean-Sébastien Lamontagne, préfet des Ardennes, en présence de M. Benoît Huré, sénateur, membre de la mission d'information, conseiller départemental.

Mardi 21 juillet 2020

Strasbourg

11 h 00 : Entretien avec M. Frédéric Bierry, président du conseil départemental du Bas-Rhin, en présence de MM. Guy-Dominique Kennel et André Reichardt, sénateurs du Bas-Rhin, membres de la mission d'information.

12 h 30 : Déjeuner de travail en présence de :

- Mme Josiane Chevalier, préfète du Bas-Rhin, préfète de la région Grand-Est ;

- M. Blaise Gourtay, secrétaire général aux affaires régionales ;

- M. Guy-Dominique Kennel, sénateur ;

- M. André Reichardt, sénateur.

14 h 30 : Entretien avec M. Jean-Rottner, président de la région Grand Est, en présence de M. Guy-Dominique Kennel, sénateur.