La cinquième session de l'assemblée parlementaire de L'OSCE

Jacques Genton

Délégation du Sénat pour l'Union européenne - Rapport 75 - 1996 / 1997

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Table des matières

• INTRODUCTION
• COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
  • I. LES TRAVAUX DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE
  • II. LES TRAVAUX DES COMMISSIONS
    • 1. La commission des Affaires politiques et de la Sécurité
    • 2. La commission des Affaires économiques, de la Science, de la Technologie et de l'Environnement
    • 3. La commission de la Démocratie, des Droits de l'Homme et des Questions humanitaires
• ANNEXES