ANNEXE N° 4 -

BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE

RAPPORTS PARLEMENTAIRES

- Daniel Chevallier : Les applications des Biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire, rapport pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1990-1991) ;

- Claude Huriet : Garantir les conditions du développement et la sécurité sanitaire des produits de thérapies génique et cellulaire, Commission des affaires sociales, Sénat 1995-96 ;

- Parlement européen : Rapport sur les conséquences de la biotechnologie sur l'agriculture, Mme Hedwig Keppelhoff-Wiechert, PE 224.580/déf.

- Pierre Laffitte, Sénat n°276, rapport au nom de la Commission des Affaires Culturelles sur le projet de loi relatif au contrôle de l'utilisation des OGM (1991-1992) ;

REVUES SPÉCIALISÉES

- Agro-Performances, Spécial OGM, hors-série, Octobre 97 ;

- BIOFUTUR, l'Europe et les Technologies végétales, n° spécial Novembre 97 ;

-  C.N.R.S, Sciences de la vie, BIO : Les plantes transgéniques : Enjeux et risques : Avril 97 ;

- Revue des chambres d'agriculture : OGM et agriculture ; Les organismes transgéniques, supplément au n°855, mai 1997.

CONFÉRENCES

- I.F.N, Institut Français pour la Nutrition, cycle de conférences sur les OGM, 1997/1998 et lettres scientifiques de l'IFN n° s 46, 50, 52 et 54.

OUVRAGES ET AUTRES PUBLICATIONS

- Commission Européenne : rapport du groupe de conseillers pour l'éthique de la biotechnologie ;

- Conseil d'Etat : Réflexion sur le droit de la santé, rapport public 1998 ;

- C.F.S, Confédération Française des Semenciers ; G.N.I.S, Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants ; U.I.P.P, Union des Industries de Protection des Plantes - Livre blanc : " Les plantes Génétiquement Modifiées : Une clef pour l'avenir ", Octobre 97 ;

- CIBA et CHIRON, Sociétés spécialisées en biotechnologie : " Généthique ",

- CNERNA, CNRS : Le génie génétique appliqué à la production alimentaire, Françoise Decloitre et Christina Collet-Ribbing ;

- Dictionnaire permanent bioéthique et biotechnologies ;

- EUFIC, European Food Information Council : Les Biotechnologies dans l'alimentation (3ème trimestre 95) ;

- EUROPABIO, Bruxelles : Benchmarking the Competitiveness of Biotechnology in Europe ;

- F.A.O, Food and Agriculture Organization : Biotechnology and Food safety, 1997, n°61 ;

- The Food and Drink Federation : dossier " Foodfuture " ;

- Henri Guillaume : Rapport sur la Technologie et l'Innovation,

- I.L.S.I, International Food Biotechnology : Food Science and Nutrition ;

- I.S.A.A.A : Global Status of Transgenic Crops in 1997 ;

- Axel Kahn, commission du génie biomoléculaire : " Les plantes transgéniques en agriculture ",

- Didier Lombard : Rapport : Le Brevet pour l'innovation,

- Maïs Avenir, dossier d'information, Octobre 97 ;

- Henri Mendras : La fin des paysans ;

- Ministère de l'Agriculture et Ministère de l'environnement, Commission du Génie Biomoléculaire : rapports annuels 1994-1995-1996 ;

- Ministère de l'environnement et secrétariat d'état à la recherche, Commission de Génie Génétique : rapport 1993-1994 ;

- MONSANTO'S Life Sciences Research Center : Solutions For Tomorrow's World ;

- NOVARTIS : Le livre vert du Maïs Cb,

- O.C.D.E : Biotechnologie, Agriculture et Alimentation ;

- Jean-Marie PELT , " Génie Génétique : Des chercheurs citoyens s'expriment ",

- UK National Consensus Conference on Plant Biotechnology, Final Report, 1994 ;

- World Bank Panel on Transgenic Crops : Bioengineering of Crops, 1997.

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