CONCLUSION -
POUR UNE RECONQUÊTE DURABLE
DES ESPACES
PÉRIURBAINS
PAR M. GÉRARD LARCHER, VICE-PRÉSIDENT DU
SÉNAT
Mesdames, Messieurs, avoir la responsabilité de
conclure une
journée aussi dense, aussi riche, est une gageure. Mais je voudrais en
profiter pour remercier Monsieur Michel Souplet et Guy Fischer et tous mes
collègues sénateurs. Dire que nous avons eu aujourd'hui le
plaisir d'être près de 500 à passer cette journée,
est tout à fait inhabituel et traduit que le problème du
périurbain n'est pas perçu comme un problème de
rêveurs, de spécialistes d'urbanisme, mais qu'il est bien
perçu aujourd'hui comme un problème politique. Voir des
députés nous rejoindre, comme Mme Boutin, dans la
journée, démontre qu'il y a bien aujourd'hui pour le politique,
pour celui qui a la responsabilité de faire la loi, un certain nombre
d'interrogations par rapport à ces phénomènes.
J'ai eu l'impression ce matin que dans des approches parfois
différentes, complémentaires, certaines plus sociologiques,
certaines plus économiques, s'exprimait un constat sur lequel il n'y
avait pas beaucoup de différences. Oui, il y a une réalité
périurbaine sur la carte que M. elorme nous a
présentée. Quand nous aurons les résultats du recensement
de mars 1999, le rouge, l'orange et le jaune, l'emporteront sans doute sur
l'ensemble du territoire. Ce n'est peut-être pas un français sur
neuf mais peut-être un sur huit, un sur sept qui y vivra. Et en
même temps, puisque nous sommes 72 % d'urbains pour 28 % de ruraux
aujourd'hui, nous ne pouvons pas dire qu'aucun citoyen, à un moment
où l'on met moins de 45 minutes en moyenne pour rejoindre par voie
rapide, soit une gare TGV, soit une autoroute, à l'exception de quelques
territoires (c'est un des objets de l'aménagement et du
développement du territoire), qu'aucun Français ne pourra
affirmer que le problème du périurbain ne l'intéresse pas.
A un moment où un autre de sa vie, dans ce que déterminait
M. etellier ce matin comme un endroit de passage, il y passera, il y
vivra, y compris pour avoir sa première acquisition de pavillon parce
qu'il n'aura pas les moyens de devenir propriétaire dans le coeur de
ville historique.
Cette réalité ne doit pas nous opposer entre ce que disait ce
matin Ebullition ou M.Calamme et la réalité économique de
l'agriculture. Car le plus économe, en termes de collectivité
publique, ce sont des agriculteurs sur le territoire périurbain qui
tiennent la majorité du territoire. Mais ces agriculteurs, dont certains
auront une fonction sociale plus forte, qu'ils devront valoriser ou se voir
reconnue, profiterons peut-être de l'occasion des contrats
d'agglomération pour faire reconnaître pleinement cette
fonction ; fonction dont nous avons bien senti dans l'intervention de la
bergerie du Vexin et dans la construction qui en était faite à
l'Ile-Saint-Denis, et M. Gérard d'Andréa était
là, et sur l'exemple RATP que je connais bien parce que je l'accompagne
un peu dans sa réflexion sur la violence dans la ville dans les
transports en commun, combien ces rapports de proximité permettaient la
compréhension à laquelle M. Hervé Morize nous a
appelé.
Mais je crois qu'il y a une réalité économique, et le
président Radet, comme le président Boisseau, nous ont
rappelé qu'il fallait bien que les agriculteurs vivent de l'Agriculture,
que l'on reconnaisse à la fois leur fonction de production, et
éventuellement leur fonction sociale. Parce que, cher président
Lapèze, c'est vrai que le crapaud jaune, que l'orchidée à
Rambouillet et que la ZNIEF de l'étang de la Tour y compris sur des
territoires privés ou communaux, c'est une réalité qui
s'impose à nous; sans doute dans une société qui a aussi
oublié la naissance et la mort, mais qui parfois a oublié dans sa
pédagogie le respect de l'autre. Car le droit de propriété
n'est pas qu'un droit d'appropriation personnelle, il est aussi le bornage qui
inclut l'un par rapport à l'autre à se reconnaître des
limites. Il n'est pas qu'un droit égoïste, il est aussi une
manière de fonctionner dans notre société en reconnaissant
que les uns par rapport aux autres, nous avons des droits et des devoirs. Nous
devrons bien raisonner par rapport à l'espace périurbain en
droits et devoirs mutuels et pas uniquement nous dire " j'ai droit
à consommer la forêt de Rambouillet ". Mais la forêt de
Rambouillet a aussi " droit " à rester une vraie forêt.
C'est dire que le gestionnaire de la forêt, qu'il soit public ou
privé, puisque c'est moitié-moitié doit apporter des
réponses dans lesquelles la notion de propriété, y compris
publique, se défend contre certaines formes de suroccupation qui,
à terme, menacent ce territoire. Et nous savons bien qu'il ne pourrait
pas y avoir le maintien d'une arboriculture en Vallée de Seine si nous
n'avons pas les réponses économiques, fiscales, et si nous
n'avons pas non plus des réponses d'organisation du territoire pour le
rendre respectable par la pédagogie que nous en aurons. Et ce qui
était l'exemple du BAFA, c'est quelque chose que nous conduisons aussi
à Rambouillet : former nos animateurs avec la Bergerie à la
perception par eux-mêmes des rythmes du milieu agricole pour les faire
percevoir à ceux qui ne le perçoivent plus. Je n'ai pas eu le
bonheur de vous entendre, mais je vous ai lu en ce qui concerne votre
expérience dans le Nord, et il me semble que c'est la même chose.
Alors, cet après-midi, nous avons abordé un sujet, oh combien
délicat, qui est, outre le sujet majeur de l'environnement, c'est :
notre droit est-il adapté, et quelles sont les réponses pour la
clé de la reconquête ?
Et naturellement, nous nous sommes bien aperçus ce matin que sans
agriculture, la collectivité publique ne pourrait pas gérer le
territoire périurbain avec les moyens financiers dont elle dispose. Sans
les forestiers, elle ne pourrait pas le faire non plus, et l'extension en tache
d'huile a une conséquence, je le dis à nos amis de l'AFTRP, c'est
que plus on étend la ville, plus les coûts des transports
collectifs en péréquation qui marquent les limites de la ville
deviennent insupportables à la collectivité. Or, les transports
urbains en péréquation sont un des facteurs limitant car, si
demain le Parlement refusait à l'Ile-de-France les 6,6 milliards qu'il
verse au titre de la solidarité nationale, il nous faudrait dès
le lendemain doubler le prix du billet. Et vous verriez le surlendemain se
bloquer une région qui vit grâce à la solidarité
nationale et émerger le problème des transports urbains
péréqués qui vont de Gazeran en ce qui concerne les
Yvelines, de Mantes à Provins de l'autre côté.
Nous voyons bien que l'une des réponses, c'est la
crédibilité des documents d'urbanisme. Pour les
crédibiliser, nous limitons une partie de la liberté des
collectivités territoriales à pouvoir les réviser à
leur gré. Mais nous l'avons déjà fait. En 1994, dans le
cadre de la loi dite Pasqua-Hoeffel, nous avons dans un article, inventé
la " clé " de réouverture du schéma directeur de
la région Ile-de-France dans un système où conjointement
le Conseil régional et l'Etat devaient s'engager. Ce que nous proposons,
c'est de ne pas les verrouiller, mais de les stabiliser. Il y a une
différence entre verrou et stabilité : c'est celle qui permet
d'être capable de donner de la durée ! Nous vivons en
Ile-de-France, et je vais venir au reste de la France, dans un système
de poupées russes : le schéma directeur s'impose. Une plus petite
poupée : les schémas directeurs cantonaux ou inter-cantonaux et
ensuite le plan d'occupation des sols, qui est la toute petite poupée.
Dans le reste du territoire, malheureusement nous n'avons pas assez de
directives territoriales d'aménagement.
Je crois que nous devons renforcer la stabilité des documents
d'urbanisme, par la concertation. Je reprends ce que disait le président
Boisseau et Mme Bain. Si nous discutons avant, il y a beaucoup moins de
conflits que si nous discutons une fois que la décision est prise. Quid
du foncier ? Je reconnais que dans mon rapport même si certains l'ont
repris, y compris le président Lapèze, j'ai été un
peu provocateur sur l'enrichissement sans cause, mais l'origine vient de mon
père et je ne savais pas que le président Lapèze allait
utiliser une formule analogue. Mon père était un élu rural
de Basse-Normandie dans un territoire plutôt pauvre, le Bocage
Domfrontais, qui avait l'avantage d'être proche de Bagnoles de l'Orne,
station thermale. Au début, il a été l'un des promoteurs
du plan d'occupation des sols dans un territoire d'élevage où
l'on ne parlait pas encore de quota ; on en était à la
restructuration d'exploitation entre 18 et 25 hectares. J'avais 18 ans. Mon
père avait cette expression : "d'un coup de crayon, je fais un riche et
un pauvre". Il avait expliqué qu'autour du village, il avait en quelque
sorte fait un riche et un pauvre. Il avait l'avantage de ne pas être
propriétaire foncier dans la commune dont il a été maire
25 ans, ce qui lui évitait les problèmes locaux. Je reconnais
avoir été provocateur et ne pas avoir essayé uniquement
d'aborder le problème francilien qui est une réalité,
aussi incontournable. Cela fait que je crois que nous devons nous doter
d'outils et que M. Thévenot, comme M. Malabirade, comme le
président Radet, nous ont tracé quelques pistes et quelques
propositions. Il y a débat au sein de votre profession et ce
débat existe, mais vous dites : "La profession souhaite que la
réflexion soit poursuivie sur ce plan en demandant qu'elle soit
replacée dans le cadre plus général de la taxation au
niveau des plus-values et des mutations et en souhaitant que les
différents échelons de taxation soient analysés
globalement".
Le représentant du CNJA dit : "Il ne me paraît pas impensable que
les collectivités locales, quand il n'y a pas de repreneur soient des
repreneurs avec des baux à long terme". 99 ans, il ne faut pas
rêver mais on pourrait appliquer le droit commun, c'est à dire des
repreneurs dans les mêmes conditions qu'un privé avec une charte
d'engagement. La SAFER peut jouer un rôle. Il y a là un certain
nombre de pistes.
Moi qui suis un libéral tempéré, je n'ai pas vocation,
comme maire de Rambouillet, à être l'intervenant foncier pour
assurer la pérennité de l'entreprise agricole. Je
l'évoquais avec les responsables agricoles d'Ile-de-France tout à
l'heure. Ils connaissent bien un sujet à Rambouillet que je vais vous
citer. Je n'ai pas de crapaud à ventre jaune ; j'ai encore deux
éleveurs polyculteurs dans ma commune. Ils y jouent un rôle
essentiel et j'ai notamment un groupement en commun de deux jeunes femmes qui
font de la vente directe, qui ont une exploitation de chèvres, une
exploitation de vaches laitières, et une exploitation de vaches
allaitantes sur des terrains précaires. Ils étaient tellement
précaires que la disparition de 8 hectares représentait la
disparition de 20 ou 25 % de l'exploitation et donc la pérennité
de l'exploitation. Elles ont toutes deux moins de 35 ans. Nous nous sommes
trouvés devant des acheteurs qui nous promettaient que c'était
pour mettre des chevaux ! J'ai été vétérinaire
de chevaux. Dans une vie antérieure, je n'ai même fait que cela.
On arrive avec deux chevaux. En général on est encore cavalier ou
on fait semblant de l'être. Moi, deux chevaux pour 8 hectares, je leur ai
dit "Soit vous avez des problèmes de caecum et vous avez des coliques,
soit vous mettez du sico-sel chaque jour pour empêcher que ça
pousse, mais ne m'expliquez pas que vous allez faire une exploitation
équine à Rambouillet, avec deux chevaux !" A Rambouillet, nous
avons une convention avec la SAFER. La SAFER a mené son travail et au
dernier moment nous avons poussé ces jeunes agriculteurs à
trouver le financement, ils ont pu acheter. Mais, Mme Bain, l'Observatoire
local et le juge de l'expropriation connaissent notre volonté locale, un
peu farouche et déterminée, parce que nous avons
ré-attaqué les décisions qui avaient été
prises. Personne ne s'est porté acquéreur et elles ont pu acheter
à 4 F, au mètre carré, à Rambouillet. Cela veut
dire qu'à un moment, nous avons permis à des agriculteurs de
réaliser leur projet avec l'aide de la SAFER. Sans la SAFER et sans la
convention collectivité locale que nous avions avec la SAFER, nous
n'aurions pas eu l'aide de la profession agricole, parce que je demande que ce
soient les agriculteurs qui gèrent la SAFER d'abord au
bénéfice des agriculteurs et ensuite au bénéfice de
l'espace rural, dans un partenariat avec les élus de l'ensemble de
l'espace. C'est dire que nous avons besoin des intervenants du foncier comme
vous. Nous avons besoin d'établir des observatoires fonciers. Ces
observatoires fonciers doivent éclairer la décision du Juge, mais
ils ne peuvent pas être sur l'ensemble de l'Ile-de-France. Quand on nous
parlait de Melun Sénart ou des enjeux de villes nouvelles, ou quand on
pose une question sur Rambouillet, entre Rambouillet Nord et Rambouillet Sud la
réponse va être différente. Un observatoire foncier sur un
territoire qui irait (pour ceux qui connaissent la Nationale 10) des
Essarts-le-Roi jusqu'à Chartres, constituerait un bassin d'observation
qui serait intéressant.
Je prône enfin cette réflexion proposée par la FNSEA et le
CDJA. Ce que je souhaiterais, puisque dans l'après-midi j'ai
été élu rapporteur spécial de la Commission
spéciale sur la loi Voynet, à l'unanimité de mes
collègues, toutes sensibilités confondues, c'est que nous ayons
un certain nombre de rendez-vous.
Le président Lapèze l'a dit, nous avons eu un rendez-vous sur les
SAFER, nous avons tous bien travaillé, le mérite en revenant
notamment à Michel Souplet.
Mais il y a d'autres questions. Nous ne les résoudrons pas toutes dans
la loi Voynet. Je crois qu'il y a un chemin à poursuivre de la loi
Voynet au texte d'intercommunalité. Et il y a aussi quelque chose
à faire partager comme l'indiquait avec justesse Mme Prats: "sans la
volonté politique, il ne se passe rien". Mais encore faut-il que la
collectivité soit suffisamment puissante politiquement, et
financièrement pour avoir cette volonté, et qu'elle se donne une
perspective de temps. D'où l'importance des documents d'urbanisme et des
documents annexés à ceux-ci. Le problème
périurbain n'est pas que francilien. Nous ne l'avons pas suffisamment
dit, mais le sénateur Percheron me le rappelait ce matin : regardez le
Nord-Pas-de-Calais avec les territoires en déshérence, la
Vallée de la Seine. Je vois Denis Merville avec des problèmes de
périurbain en Seine-Maritime extrêmement forts. Il y a aussi
Toulouse, la région Rhône-Alpes... Je crois que ce qu'il faut
commencer à faire partager à nos collègues, c'est
l'occasion d'un texte législatif qui est l'occasion d'un débat :
la préoccupation du périurbain. Cela a été une
surprise que je puisse faire passer en Commission l'idée, dont je
reconnais qu'elle est marginale et qu'elle souffre certains défauts, de
penser que lorsque l'on a une zone franche, nous ne pouvons pas exclure
l'agriculture. Car si nous commençons à parler de zones franches
urbaines sans penser à l'agriculture périurbaine, nous faisons
une faute par rapport à la ville et par rapport au quartier. Mais ce
doit être l'occasion au travers des zones, d'utiliser des ZAP, article 47.
L'article 47 est un outil un peu compliqué parce qu'il ressemble
à la ZPPAUP pour parler d'agriculture et les maires qui font des ZPPAUP,
il faut qu'ils aient un conseil compréhensif, de la volonté et de
la patience. C'est un chemin très complexe. L'inspecteur des sites de la
région Ile-de-France que je vois ici et que je salue, sait bien,
combien, pour intégrer une zone agricole dans une ZPPAUP, il faut de
volonté et d'accords de la part des agriculteurs.
Pour conclure, nous ne ferons pas le périurbain les uns contre les
autres, en pensant que les " cinq " de la Bergerie du Vexin sont
moins forts que " les 7000 " de l'Ile-Saint-Denis, ou que " les
deux de Rambouillet " sont moins forts que ses 27.722 habitants.
C'est ensemble avec les services de l'Etat, ensemble avec les intervenants
fonciers, et ensemble avec les partenaires de la ville comme de l'espace rural.
Parce que même s'il y a débats d'idées, même s'il y a
confrontation, je reviens sur ce que disait Hervé Morize, "sans
dialoguer à un moment, nous ne nous en sortirons pas". Il ne faut pas
rêver non plus. Il y a des réalités économiques. Le
forestier, par exemple, doit faire vivre sa forêt et il doit faire
comprendre à des gens qui le comprennent de moins en moins, que de temps
en temps les arbres se récoltent, même pas pour faire de l'argent,
mais parce que c'est nécessaire. Notre société ne veut
plus de temps, elle zappe dès qu'on lui demande du temps !
L'aménagement de l'espace périurbain nécessite aussi du
temps, de la volonté, des choix clairs.
Je voulais vous remercier d'y avoir tous participé aujourd'hui. Je
voudrais dire à nos collègues Sénateurs et bien sûr
au président François-Poncet que j'ai eu l'occasion de remercier,
à M. Daniel Percheron, à M. Guy Fischer, à
M. Jean-François Le Grand et à M. Michel Souplet,
que c'était tout à fait exemplaire.
Il y avait un réel oecuménisme. Cela correspond à ma
nature pour des raisons diverses que je ne vous expliquerai pas ici mais qui
font que je suis minoritaire, même quand on est dans la majorité
sénatoriale. Nous avons envie d'être oecuménique parce que
la qualité de nos villes, la réconciliation s'il y a eu
fâcherie entre l'espace l'urbain et l'espace rural, c'est, me semble-t-il
quelque chose d'essentiel si nous voulons demain avoir une certaine
qualité de notre territoire et ne pas être les derniers en Europe
en matière d'entrées de villes. Les Italiens ont fait des efforts
: souvenez-vous de leurs autoroutes il y a vingt ans, regardez-les aujourd'hui.
Ils ont été capables de générer dans un certain
désordre italien, une volonté d'amélioration qui est
même en train de gagner le Sud.
Merci d'avoir participé à ce colloque. Les questions ou les
documents que vous nous adresserez seront analysés par l'ensemble de la
Commission spéciale quand elle aura à traiter des
problèmes périurbains.