L'avenir des espaces périurbains

LARCHER (Gérard)

RAPPORT D'INFORMATION 292 (98-99) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• ALLOCUTION D'OUVERTURE
  DE M. CHRISTIAN PONCELET,
  PRÉSIDENT DU SÉNAT
• PRÉSENTATION PAR M. GÉRARD LARCHER,
  VICE-PRÉSIDENT DU SÉNAT
  • I. LE CONSTAT
    • A. LES ESPACES PÉRIURBAINS : UNE FRONTIÈRE EN MOUVEMENT ?
      • 1. L'extension progressive de la surface des espaces périurbains par M. Pierre DELORME, directeur de la diffusion et de l'action régionale à l'INSEE
      • 2. La population des espaces périurbains : 9 millions de Français par M. Jean-Raymond COHEN, responsable du département périurbain de la Bergerie nationale de Rambouillet
    • B. DES ESPACES EN DÉSHÉRENCE ?
      • 1. Témoignages sur les conflits d'usage 
        • a) M. Jean-Pierre RADET, président de la Chambre d'agriculture interdépartementale d'Ile-de-France
        • b) M. Jean POMES, arboriculteur à Perpignan
        • c) M. Michel-Edouard LELERC, co-président de l'association des centres Leclerc
        • d) M. Bertrand FAVEREUL, président de l'Union de la publicité extérieure
      • 2. Relations et tensions sociales
        • a) L'apparence des quartiers par M. Christian MOREAU, urbaniste
        • b) Les relations sociales ville/campagne par M. Mathieu CALAMME, ferme de la bergerie du Vexin et Mme Elizabeth BOURGAIN, présidente de l'association Ebullition, l'Ile-Saint-Denis
      • 3. Le beau à la porte des villes par M. Guy POIRIER, conseiller technique auprès du directeur de l'espace rural et de la forêt
      • 4. Le risque de la laideur par M. Bruno LETELLIER, directeur du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Maine-et-Loire
  • II. QUELLES POLITIQUES ?
    • A. L'ESPACE PÉRIURBAIN : UN ENJEU MAJEUR POUR L'ENVIRONNEMENT
      • 1. Mme Claude BREVAN, déléguée interministérielle à la ville
      • 2. Mme Véronique THEVE, exploitante agricole
      • 3. M. Hervé MORIZE, secrétaire général de la Société des agriculteurs de France
    • B. L'URBANISME : UN DROIT INADAPTÉ ?
      • 1. Renforcer la stabilité et l'intercommunalité des instruments d'urbanisme par M. Pierre-René LEMAS, directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
      • 2. L'application des dispositions relatives à l'urbanisme commercial par M. Jean-Pierre RAFFARIN, ancien ministre, sénateur de la Vienne
      • 3. `Agriculture périurbaine et droit de l'urbanisme : en France et en Ile-de-France
        • a) M. Jean-Pierre RADET, président de la Chambre d'agriculture interdépartementale d'Ile-de-France 
        • b) M. André THEVENOT, secrétaire adjoint de la FNSEA
        • c) M. Bernard MALABIRADE, vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
      • 4. Encourager le remodelage des quartiers par M. Michel MERCIER, sénateur du Rhône, président de l'OPAC du Rhône
    • C. LE FONCIER : CLE DE LA RECONQUÊTE
      • 1. Mme Anne BAIN, directeur des affaires foncières et immobilières de l'AFTRP
      • 2. M. Philippe BALNY, directeur de l'Agence des espaces verts de la Région Ile-de-France
      • 3. M. André BOISSEAU, président de la Fédération des associations de propriétaires et agriculteurs d'Ile-de-France
      • 4. M. Etienne LAPEZE, président de la FNSAFER
      • 5. Mme Michèle PRATS, inspecteur général de l'Equipement
• CONCLUSION -
  
  POUR UNE RECONQUÊTE DURABLE
  DES ESPACES PÉRIURBAINS
  PAR M. GÉRARD LARCHER, VICE-PRÉSIDENT DU SÉNAT