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N° 358

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000

Annexe au procès verbal de la séance du 25 mai 2000

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur l'avenir du groupe aéronaval,

Par M. André BOYER,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : MM. Xavier de Villepin, président ; Serge Vinçon, Guy Penne, André Dulait, Charles-Henri de Cossé-Brissac, André Boyer, Mme Danielle Bidard-Reydet, vice-présidents ; MM. Michel Caldaguès, Daniel Goulet, Bertrand Delanoë, Pierre Biarnès, secrétaires ; Bertrand Auban, Jean-Michel Baylet, Jean-Luc Bécart, Jean Bernard, Daniel Bernardet, Didier Borotra, Jean-Guy Branger, Mme Paulette Brisepierre, M. Robert Calmejane, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Marcel Debarge, Robert Del Picchia, Xavier Dugoin, Hubert Durand-Chastel, Mme Josette Durrieu, MM. Claude Estier, Hubert Falco, Jean Faure, Jean-Claude Gaudin, Philippe de Gaulle, Emmanuel Hamel, Christian de La Malène, Louis Le Pensec, Simon Loueckhote, Philippe Madrelle, René Marquès, Paul Masson, Serge Mathieu, Pierre Mauroy, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. René Monory, Aymeri de Montesquiou, Paul d'Ornano, Michel Pelchat, Xavier Pintat, Bernard Plasait, Jean-Marie Poirier, Jean Puech, Yves Rispat, Gérard Roujas, André Rouvière.

Défense.

INTRODUCTION

Mesdames, Messieurs,

Durant 35 ans, la France a disposé, avec le Clemenceau et le Foch, de deux porte-avions assurant une permanence à la mer d'un groupe aérien embarqué complet. Cette configuration de notre marine correspondait à un niveau de menace élevé, cohérent avec la guerre froide.

Depuis 1997, la France ne dispose plus que d'un seul porte-avions, le Foch jusqu'à la fin de l'année 2000, puis, au-delà, le porte-avions nucléaire Charles de Gaulle. Cette situation devrait durer 15 ans au minimum, un second porte-avions ne pouvant être livré qu'en 2012 à condition que sa construction soit lancée au cours de la prochaine loi de programmation militaire 2003-2008. Or, un seul porte-avions ne permet de disposer d'un groupe aérien embarqué opérationnel à la mer qu'au maximum deux tiers du temps. Son utilisation devient donc partielle et intermittente.

La question de la permanence et de la cohérence du groupe aéronaval, et au-delà, des priorités d'équipement de la Marine dans un contexte budgétaire contraint, se trouve donc aujourd'hui posée, alors que se prépare, au sein du ministère de la défense, l'élaboration de cette loi. Ne pas mettre en chantier un second porte-avions durant la prochaine loi de programmation, ou ne pas renouveler suffisamment notre flotte de combat, conduirait à remettre en cause la cohérence même du modèle de Marine durant plusieurs décennies, comme le soulignait le président Xavier de Villepin, dans son rapport sur les premiers enseignements de l'opération " Force alliée ".

La question de la construction du second porte-avions et de la modernisation du groupe aéronaval intervient dans un contexte profondément renouvelé. Les besoins opérationnels ont notablement évolué ; il ne s'agit plus d'affronter la marine soviétique dans une bataille navale massive en haute mer, mais de mener des opérations interarmées et interalliées, éloignées de la métropole, à proximité des côtes. La menace ayant diminué, la France a également revu à la baisse son effort de défense. Enfin, quelle pourrait être la contribution de la France à la défense européenne qui se met en place ?

Ces trois éléments conditionnant les choix futurs en matière d'armement naval, votre rapporteur a cherché à répondre successivement à trois questions : le porte-avions est-il un outil pertinent, répondant aux besoins de la France dans le nouveau contexte géostratégique ? Les moyens dont notre pays dispose aujourd'hui, avec le porte-avions Charles de Gaulle, sont-ils cohérents ? Dans quelles conditions et à quel coût pourrait-on construire un second porte-avions ?

I. L'INTÉRÊT OPÉRATIONNEL DU PORTE-AVIONS EST CONFIRMÉ PAR LE NOUVEAU CONTEXTE GÉOSTRATÉGIQUE

Le porte-avions reste encore aujourd'hui un outil particulièrement adapté pour répondre aux besoins opérationnels du contexte géopolitique de l'après-guerre-froide. Son utilisation au Kosovo par la France a d'ailleurs pleinement illustré l'intérêt de disposer d'un groupe aéronaval permanent et cohérent. Cet intérêt est confirmé au niveau international, un grand nombre de pays souhaitant développer ou se doter de capacités aéronavales.

A. UN OUTIL ADAPTÉ AU NOUVEAU CONTEXTE GÉOPOLITIQUE

Alors que la réduction du budget d'investissement du ministère de la défense a déjà fortement contribué à ralentir la réalisation du programme Charles de Gaulle, certains pourraient se demander si un seul porte-avions, disposant de capacités opérationnelles accrues, ne serait pas suffisant dans le nouveau contexte géostratégique, au moment où il paraît de plus en plus opportun d'adapter notre " posture " à nos besoins et où progresse la construction d'une défense européenne qui conduira à partager ou à mettre en commun un certain nombre de capacités. Votre rapporteur considère, pour sa part, qu'une capacité de permanence en mer, fondée sur deux porte-avions, répond pleinement aux nouveaux besoins opérationnels de nos armées. Loin d'être d'ailleurs remise en cause par la construction de l'Europe de la défense, elle permettrait de disposer, au sein des marines européennes, de capacités permettant de conduire des activités de prévention des conflits et des missions de gestion de crises.

1. L'intérêt opérationnel d'un porte-avions

Le porte-avions est un instrument souple et polyvalent. Il est à même d'accomplir les nouvelles missions de projection et de gestion de crise, tout en assurant les missions traditionnelles qui lui étaient attribuées jusqu'à ces dernières années. Aucune des solutions alternatives imaginées jusqu'ici ne paraît en mesure de satisfaire mieux que lui les besoins opérationnels auxquels il répond.

a) Le porte-avions apporte une réponse adaptée à des besoins opérationnels nouveaux

Le nouveau contexte géostratégique qui s'impose à notre pays depuis la chute du mur de Berlin l'a conduit à réformer profondément l'organisation de nos forces, notamment en les professionnalisant. Cette réorganisation découle directement du constat de l'insuffisante disponibilité et de l'inadaptation de certaines capacités effectué lors de la guerre du Golfe en 1991.

Trois enseignements majeurs peuvent être tirés concernant le rôle d'un porte-avions et d'un groupe aéronaval : un besoin accru de projection, une indispensable capacité de gestion de crise et une participation plus efficace dans des coalitions.

. Un besoin accru de projection

Le porte-avions et son groupe aéronaval répondent parfaitement au besoin accru de projection qui ressort des différentes crises de l'après-guerre froide. La menace ne se situe plus en Centre Europe mais dans des zones plus ou moins éloignées, où nos intérêts majeurs ou des principes fondamentaux du droit international sont en jeu. Plus que dans des engagements en haute mer, les marines sont désormais impliquées dans des opérations côtières à partir de la mer, en vue de soutenir des opérations au sol. La perspective de telles opérations n'est pas marginale dans un monde où 80 % de la population mondiale vit à moins de 400 km des côtes.

Le porte-avions et son groupe aéronaval sont des outils à la fois de projection de puissance et de projection de force. Le porte-avions, grâce à son aviation embarquée capable de frapper dans la profondeur des terres avec une très grande précision, est cet outil de projection de puissance. C'est un instrument d'autant plus souple qu'opérant à partir de la haute mer, il peut s'affranchir de certaines contraintes diplomatiques. Ainsi, lors de l'opération " Desert Strike II " en septembre 1996, la Turquie et l'Arabie Saoudite refusant l'usage de leurs bases à l'aviation américano-britannique pour mener des frappes contre l'Irak, les Etats-Unis n'ont eu d'autres recours que d'utiliser les avions embarqués sur leurs porte-avions Enterprise et Carl Vinson. De même, au début de l'opération Deny Flight sur la Bosnie, l'US Navy a assuré 80 % des missions de nuit en raison des restrictions de décollage en vigueur sur les terrains italiens.

A moyen terme, les autres bâtiments du groupe aéronaval, sous-marins nucléaires d'attaque du type " Barracuda " et frégates multimissions optimisées pour l'action vers la terre, seront dotés de missiles de croisière qui leur donneront une capacité complémentaire de projection de puissance permettant à la France de participer à toutes les phases de frappe, quel que soit le degré d'intensité de la crise.

Le groupe aéronaval contribue également au soutien des opérations de projection de force. L'aviation embarquée du porte-avions fournit la supériorité aérienne nécessaire à la réussite d'une opération amphibie, puis le soutien et la protection aérienne des forces déployées. Les transports de chalands de débarquement (TCD) sont à même de transporter en grande quantité du matériel lourd et des hommes en vue d'une action au sol jusqu'à un port ou, grâce à leur batellerie enradiée et à leurs hélicoptères de transport et de combat, jusqu'à une plage adverse.

De ce fait, le porte-avions et son groupe aéronaval sont des outils interarmées essentiels agissant, en complémentarité avec l'armée de l'air, en soutien de l'armée de terre au sol dans des missions d'appui aérien, de protection, de débarquement ou de transport. Outils principaux du système de forces visant à maîtriser le milieu aéromaritime, ils opèrent également à la charnière des milieux maritimes et terrestres.

. Une indispensable capacité de gestion de crise

Peu de conflits de l'après-guerre froide, dans lesquels la France a été amenée à intervenir, ont été des guerres au sens classique du terme. En effet, ces conflits se caractérisent par un engagement de moindre intensité et surtout par une très grande implication du pouvoir politique dans la phase militaire. Les pays occidentaux se donnent pour objectif de limiter au maximum les pertes humaines, non seulement dans leur camp, mais aussi autant que faire se peut dans le camp adverse, notamment parmi la population civile. Ce sont aussi des conflits où, plus que par le passé, l'action militaire est " la continuation de la politique par d'autres moyens ", c'est-à-dire où les frappes aériennes et l'action au sol ne sont qu'une phase d'un processus diplomatique qui encadre le conflit, après l'échec de négociations ou la non application de résolutions des Nations unies. Durant la phase militaire, le pouvoir politique contrôle strictement les moyens employés, décide de l'intensification des frappes et même, comme au Kosovo, selon les phases de l'intervention, le type de cibles qui peuvent être frappées.

Dans ce contexte, le porte-avions apparaît comme un outil adapté à la gestion de crise. Il peut être déployé de manière préventive ou comme moyen de pression démontrant la détermination du pays qui l'envoie, que ce soit au cours des négociations, comme le Foch lors des discussions de Rambouillet en février 1999 dans le cadre de la précrise du Kosovo, ou durant une opération au sol. En 1984, lors de l'opération " Epervier " au Tchad, la présence d'un porte-avions au large de la Libye, menaçant la capitale Tripoli et les villes du littoral, a conduit à plusieurs reprises le gouvernement libyen à relâcher sa pression sur le nord du Tchad. Le porte-avions correspond à un premier échelon des moyens militaires et son action dissuasive puis offensive peut parfois suffire, évitant le déploiement de forces plus importantes.

Déployé très tôt et indépendamment de toute contrainte, le porte-avions évite le prépositionnement, pour une longue durée, de moyens militaires. Il est ainsi une alternative à une politique de points d'appui. Il permet également d'engager éventuellement les frappes sans attendre la mise à disposition de bases au sol et leur montée en puissance. Dans certains cas, en raison de l'éloignement ou du manque de terrains d'aviation, il peut être le seul à pouvoir agir. Il apporte par ailleurs une capacité complémentaire et autonome non négligeable (1/3 des missions d'assaut de la France au Kosovo), tout en ne nécessitant pas la mise en oeuvre des moyens lourds comme les bombardiers ou les ravitailleurs de l'air. Il offre aussi l'avantage d'une grande réactivité, s'affranchissant d'une partie des contraintes météorologiques, grâce à une capacité de déplacement de 1000 km par jour, et se plaçant au plus près des côtes à une faible distance des cibles.

Le porte-avions permet enfin, grâce à son aviation embarquée et à ses capacités de commandement, de renseignement, de connaissance du théâtre et de communication, de garder la maîtrise d'une situation au profit du pouvoir politique.

. Une participation plus efficace à des coalitions

Un grand nombre de crises dans lesquelles la France est intervenue militairement ont été gérées par des coalitions ad hoc, dans le cadre de l'OTAN ou sous mandat des Nations unies. Dans ce type de conflits, la détention d'un porte-avions est pour notre pays un atout majeur qui peut lui conférer un rôle essentiel dans le dispositif, même si, dans une coalition, l'influence ne se mesure pas seulement à l'importance des forces détenues par un pays ou des missions qu'elles accomplissent. L'expérience tend à montrer que la capacité à détenir de l'information, à l'exploiter et à exercer un commandement dans un dispositif international sont trois éléments essentiels qui peuvent permettre de peser sur les décisions au-delà du rapport mathématique des moyens mis en oeuvre. C'est d'ailleurs pourquoi la Marine française développe un MCC (Maritime Component Commander ou Commandement de composante maritime), c'est à dire la capacité de prendre la responsabilité d'un PC marine dans une opération entre alliés.

Enfin, parce que c'est un moyen indépendant et autonome, le porte-avions permet au pouvoir politique de garder une capacité propre de décision et d'action pour accomplir des missions nationales.

b) Le porte-avions continue d'assurer ses missions traditionnelles

Le porte-avions Charles de Gaulle assumera toujours un certain nombre de missions essentielles pour notre pays, qui étaient déjà dévolues aux porte-avions Clemenceau et Foch.

Il est tout d'abord incontestablement un instrument de souveraineté de premier ordre, servant les ambitions affichées de notre politique étrangère et les responsabilités liées à notre statut de membre permanent du Conseil de sécurité des Nations unies. La possession d'un porte-avions, son déploiement dans les mers du globe, comme celui du Foch lors de la mission Myrrhe durant le premier semestre 2000, a une signification très forte. Seule la France, en dehors des Etats-Unis, dispose d'un véritable porte-avions capable de projeter des capacités en profondeur.

Le porte-avions est aussi un élément important de la protection des intérêts nationaux à travers le monde. Notre pays a tout intérêt à disposer des moyens nécessaires à leur préservation, en tout temps et en tout lieu, si les circonstances l'exigent. Se priver de cette capacité équivaudrait à s'en remettre à d'autres pour cette mission essentielle, ou à renoncer à l'assurer faute de capacités adaptées. Même si ces éventualités paraissent actuellement peu probables, on ne peut consentir à l'idée de ne pouvoir y faire face. Les intérêts que notre pays doit défendre à l'extérieur sont nombreux, qu'il s'agisse de nos territoires d'outre-mer, de notre approvisionnement en énergie, de la protection de nos bases comme Djibouti et des accords de défense que la France a conclus avec de nombreux pays d'Afrique. Mais la protection dans ce domaine ne s'improvise pas et la construction d'un porte-avions demande plusieurs années ; une fois construit il est opérationnel 30 à 40 ans. C'est un instrument de long terme, souple, qui permettra de répondre à des menaces qui ne sont pas nées au moment de sa construction et parfois difficilement imaginables à ce moment-là.

Enfin, le porte-avions participe à la dissuasion nucléaire dans sa composante aéroportée. Les Super-Etendard embarqués sur le Foch et bientôt sur le Charles de Gaulle sont à même de délivrer le missile ASMP (air sol moyenne portée) doté d'une tête nucléaire, le Rafale devant, dans les prochaines années, être doté de l'ASMP-A, version améliorée du missile précédent.

Le tableau ci-après récapitule les missions effectuées depuis 1966 par le groupe aéronaval.

Les principales missions effectuées par les porte-avions Clemenceau et Foch


Mission

Dates et durée

Contenu de la mission

ALFA

1966-1968
(Clemenceau 9 mois -
Foch 9 mois)

Assurer la sécurité et le déroulement des expérimentations nucléaires dans le Pacifique

SAPHIR I

SAPHIR II

Octobre 1974 - Mars 1975
(Clemenceau 6 mois)

Juin à décembre 1977-1978
(Clemenceau puis Foch
8 mois)

Engagement et protection de l'accession à l'indépendance de Djibouti

OLIFANT

1982-1984
(Foch puis Clemenceau)

Soutien des contingents français déployés au Liban

MIRMILLON

Septembre à novembre 1984
(Foch)

Dissuader la Libye d'attaquer pendant le démontage de l'opération aéroterrestre MANTA

PROMETHEE

Juillet 1987 - septembre 1988
(Clemenceau 13 mois)

Protéger le trafic maritime marchand dans l'Océan Indien et le détroit d'Ormuz lors du conflit Iran-Irak

CAPSELLE

Août-septembre 1989

Protéger une éventuelle évacuation des ressortissants au large du Liban

SALAMANDRE

Août à octobre 1990
(Clemenceau en version porte-hélicoptères)

Protection des pays du Golfe après l'invasion du Koweit et participation à la libération du pays

BALBUZARD

Depuis février 1993
(Clemenceau et Foch)



Depuis février 1994

Assurer la sécurité des éléments français de la FORPRONU et faciliter l'éventuel désengagement des forces à terre

Etre en mesure d'exécuter les frappes aériennes ordonnées par l'ONU

SALAMANDRE

Clemenceau et Foch en 1996
Toujours en vigueur

A pris le relais de Balbuzard à la création de la SFOR (accords de Dayton)

TRIDENT

Foch en octobre et novembre 1998 puis de janvier à mai 1999
Toujours en vigueur

Assurer la sécurité des éléments français de la KFOR.

Etre en mesure d'exécuter les frappes aériennes ordonnées par l'OTAN

MYRRHE

Déploiement en Méditerranée, Océan indien, Océan atlantique
Foch de janvier à avril 2000

Présence, coopération, soutien de l'action commerciale

c) Des solutions alternatives mal adaptées

Trois solutions alternatives au porte-avions et susceptibles d'assurer certaines missions de projection de puissance ont été principalement étudiées : les porte-hélicoptères d'assaut sur le modèle du " Tarawa " américain, " l'arsenal ship " et les  îles artificielles.

(1) Le porte-hélicoptère d'assaut

Une première alternative à la construction d'un second porte-avions du type du Charles de Gaulle pouvait être le porte-hélicoptères d'assaut, proche des LPH Tarawa ou Wasp américains, pour un coût très inférieur.

Ce projet, étudié par DCN, avait pris le nom de Multipurpose Amphibious Assault Ship (MAAS) ou navire d'assaut amphibie multifonctions. Il s'agissait de donner à ce porte-aéronefs des capacités amphibies et de faciliter les flux de matériel et de personnel. L'intérêt de ce type de bâtiments a été démontré à plusieurs reprises dans des opérations amphibies menées par les Britanniques (à Suez en 1956, aux Malouines en 1982) ou dans le Golfe, en 1991, lors de l'opération Salamandre au cours de laquelle le porte-avions Clemenceau fit office de porte-hélicoptères et de transports de troupes. Dans cette hypothèse, le navire aurait pu être doté de capacités proches des navires Ro-Ro (Roll on - Roll off) auquel aurait été adjoint un radier permettant à des chalands d'opérer à partir du bord.

Le Marine Corps américain dispose d'une douzaine de ces bâtiments d'un tonnage proche de celui du Charles de Gaulle. Toutefois ces navires ne sont pas des porte-avions mais des porte-aéronefs. Leur groupe aérien est composé de Harrier et non d'avions capables d'agir dans la profondeur comme à partir d'un véritable porte-avions. Dans le cadre d'opérations amphibies et d'opérations importantes de la mer vers la terre, la supériorité aérienne nécessaire à la réussite de l'opération serait d'ailleurs assurée par les avions embarqués à bord des porte-avions de l'US Navy. Au demeurant, un tel bâtiment ne trouverait guère sa place au sein de la marine française, certaines des missions dévolues aux LPH américains étant assumées par ses TCD Sirocco et Foudre et par la nouvelle génération de TCD dont le tonnage sera d'environ 20 000 tonnes, soit la moitié de celui du Charles de Gaulle (40 600 t).

(2) L' " arsenal ship "

Pour assurer la mission de projection de puissance ou de frappe dans la profondeur des mers à partir de la terre, a été évoquée la construction d'un navire spécialisé dénommé " arsenal ship ", selon les principes développés par l'ingénieur français René Loire. Il s'agirait d'un bâtiment semi-submersible, très fortement automatisé, avec un équipage peu nombreux, de l'ordre de 50 hommes, et armé d'un grand nombre -éventuellement plusieurs centaines- de missiles de croisière. Bâtiment mono-mission, sorte de cuirassé moderne uniquement voué à la destruction d'objectifs terrestres, il serait doté d'une très grande puissance de feu.

Etudié aux Etats-Unis au début des années 1990, l'Arsenal ship semble aujourd'hui abandonné au bénéfice de moyens plus polyvalents, navires de surface ou sous-marins. Les Américains n'avaient d'ailleurs jamais imaginé qu'il puisse remplacer leurs porte-avions lourds et le concevaient davantage comme un moyen prépositionné en haute mer, de première frappe ou de rétorsion contre un " Etat voyou " (rogue state).

Ce bâtiment correspond en outre assez peu aux besoins de la marine française. Disposant d'un nombre de bâtiments beaucoup plus réduit que la marine américaine, elle a davantage intérêt à se doter de navires polyvalents. L'arsenal ship ne remplirait d'ailleurs qu'une des missions du porte-avions, la frappe contre terre. Dans cette seule mission, il n'offrirait d'ailleurs pas la même souplesse que l'aviation embarquée, ne permettant pas une graduation des moyens de coercition dans une crise, dans la mesure où le tir de missiles de croisière ne correspond, en général, qu'à une phase du conflit : le dernier avertissement ou le début des frappes aériennes. Pour ce type de missions et compte tenu des capacités propres à nos forces, un nombre réduit de missiles tirés à partir de sous-marins ou de frégates s'avérerait suffisant.

(3) L'île artificielle mobile

Pour remplir les missions dévolues habituellement au porte-avions, a été aussi également mise en avant la construction éventuelle " d'îles artificielles mobiles ".

Ce concept n'est pas nouveau. Dès la fin de la seconde guerre mondiale, les Américains avaient suggéré de construire un porte-avions géant, les Britanniques proposant d'utiliser un immense iceberg destiné à mettre rapidement un terme à la guerre du Pacifique. De même, durant la guerre froide, la perspective de construire un porte-avions géant (projet CVA-58 USS United States de 1949) ou une ceinture d'îles flottantes (1961) s'était fait jour pour servir de base à d'éventuelles opérations dans l'Atlantique Nord contre la marine soviétique.

Cette idée a été récemment réexaminée pour exploiter tous les avantages d'un positionnement en haute mer permettant d'agir contre la terre, mais avec des moyens beaucoup plus importants qu'un porte-avions classique, et de s'affranchir d'une partie de ses contraintes. Il s'agirait de plates-formes géantes (MOBS : Mobil Ocean System ou TGPNM : très grande plate-forme navale mobile), longues de 1 000 à 1 500 mètres et larges de 300 à 400 mètres et se déplaçant à environ 6 noeuds. Elles seraient à même de servir de point d'appui à l'armée de terre ou à l'armée de l'air dans des opérations de projection. Une telle solution paraît cependant très irréaliste en raison des difficultés techniques, du coût prévisible, des faiblesses militaires (lenteur, vulnérabilité...) et d'un statut juridique mal défini. Comment ces plates-formes pourraient-elles emprunter les détroits et les canaux ? Bénéficieraient-elles toujours du principe de libre circulation en mer ? Autant de questions non résolues aujourd'hui, qui font de ces " îles flottantes " une solution pour un avenir fort lointain.

Pour remplir les nouvelles missions dévolues aux forces armées dans le contexte de l'après guerre froide, le porte-avions semble donc l'outil le mieux adapté, à défaut de solutions alternatives crédibles pour des raisons tant opérationnelles que financières.

2. L'intérêt, pour la France, d'un second porte-avions est renforcé dans le cadre d'une Europe de la défense

Depuis dix ans, l'Europe de la Défense a fait de très importants progrès. Concrétisée, au niveau maritime, par des initiatives concrètes comme Euromarfor ou la force navale franco-allemande, elle a accompli un saut qualitatif significatif depuis le sommet de Saint-Malo. Aujourd'hui, l'Europe est engagée dans un processus de définition de son effort de défense pour gérer de manière autonome des crises de moyenne ampleur. Cette évolution rapide du contexte européen conduit à s'interroger sur l'effort que doit accomplir la France : de quelles capacités doit-elle se doter et quelles capacités peuvent être mises en commun ?

a) Des forces navales européennes au sommet de Saint-Malo : les progrès de l'Europe de la Défense

La Force navale franco-allemande (FNFA) et Euromarfor sont les premières réalisations sur le terrain de l'Europe de la défense en matière navale.

Créée en 1992, la FNFA a été institutionnalisée par un protocole d'accord signé en avril 1996 et s'inscrit dans le cadre de l'étroite coopération franco-allemande dans le domaine de la défense, symbolisée par la création de la brigade franco-allemande en 1987, puis du corps européen en 1991. Cette force peut être activée sur décision des deux gouvernements, être mise à disposition de l'OTAN ou assumer des mandats de l'ONU, intégrer une force multinationale ad hoc ou, plus simplement, exercer des missions bilatérales. Elle s'entraîne chaque année et est commandée alternativement par la France et l'Allemagne. En 2000, la FNFA a été activée du 25 avril au 19 juin dans le cadre des exercices " Linked Seas 2000 " dans l'Atlantique puis " Baltops " dans la Baltique. Elle était constituée de cinq bâtiments principaux : les frégates allemandes Schleswig-Holstein et Bremen, le pétrolier ravitailleur Spissert et les frégates françaises Primauguet et Latouche-Tréville. La FNFA comptait 87 officiers et 607 officiers mariniers et membres d'équipage.

La force navale européenne, Euromarfor, a été créée en octobre 1995 à la suite des accords de Lisbonne. Elle visait, à l'origine, à regrouper des bâtiments des marines des pays riverains de la Méditerranée, ou du Sud de l'Europe (Espagne, France et Italie, le Portugal l'ayant rejointe ensuite, la Grèce devenant observateur).

Comme l'avait souligné votre commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées dans le rapport d'information qu'elle avait consacré aux Euroforces1(*), il ne s'agit cependant pas d'une force permanente mais d'une force préstructurée, activée chaque année pendant plusieurs semaines pour des exercices auxquels les marines grecques et turques sont régulièrement invitées. Elle a vocation, au niveau européen, à remplir des missions humanitaires, d'évacuation de ressortissants ou de maintien et de restauration de la paix, telles que définies à Petersberg en 1992. Elle est alternativement commandée par un pays membre pour deux ans, l'Espagne en assurant actuellement le commandement. La coopération politico-militaire est, quant à elle, assurée par un comité interministériel de haut niveau qui regroupe les chefs d'états-majors des armées et les directeurs politiques des ministères des affaires étrangères des pays concernés.

Euromarfor pourrait devenir un cadre de la coopération des marines européennes, au-delà de la Méditerranée, en s'ouvrant à des pays du Nord de l'Europe, comme l'Allemagne ou le Royaume-Uni, son champ d'action n'étant pas limité à l'Atlantique.

Cette dynamique de la construction d'une véritable défense européenne, relancée lors du sommet franco-britannique de Saint-Malo, en décembre 1998, a débouché sur un consensus lors des Conseils européens de Cologne (3 et 4 juin 1999) et d'Helsinki (les 10 et 11 décembre 1999), à l'issue desquels, les quinze pays membres de l'Union européenne se sont fixé comme objectif d'être en mesure, d'ici 2003, de déployer dans un délai de 60 jours et pour une durée d'un an, 50 à 60 000 hommes pour assurer les missions de gestion de crise. Cette force, de l'importance d'un corps d'armée, ne serait pas permanente mais mobilisable en tout ou partie selon les besoins. Son accompagnement aérien devrait comprendre 300 à 500 aéronefs dont 150 à 300 avions de combat et son accompagnement, à la fois aéronaval et amphibie, mobiliserait une quinzaine de grands bâtiments de combat. Cette force devrait, en outre, disposer de moyens de commandement, de renseignement et de logistique. 120 à 150 000 hommes constitueraient une réserve opérationnelle.

b) Quelles conséquences pour la France en matière d'armement naval ?

Au stade actuel des réflexions en matière de défense européenne, deux questions relatives aux capacités navales apparaissent :

- l'analyse des capacités européennes fera-t-elle ressortir la nécessité de posséder une capacité aéronavale reposant sur des porte-avions ?

- dans l'affirmative, ces moyens aéronavals pourraient-ils être mutualisés ou partagés entre plusieurs pays européens ?

Sur le premier point, et à la lumière des leçons tirées du conflit du Kosovo, il n'est pas douteux que le porte-avions et son groupe aéronaval apparaîtront comme un outil indispensable de gestion des crises.

L'hypothèse de la construction, dans les quinze ans à venir, de trois porte-avions (deux britanniques et un français) en Europe s'inscrirait pleinement dans cette perspective. En effet, avec quatre porte-avions, l'Europe disposerait alors en permanence de deux porte-avions, permettant de gérer une crise importante ou deux crises de moindre ampleur. Cet objectif ne paraît d'ailleurs pas exagéré au regard, d'une part, de la volonté de l'Europe d'intervenir dans son environnement proche et, d'autre part, des capacités américaines (12 porte-avions lourds), il est vrai dimensionnées pour assurer une présence mondiale aux Etats-Unis.

Sur le second point, il convient d'envisager la construction de l'Europe de la défense de manière pragmatique, la mutualisation des différentes capacités d'action ne pouvant se faire que progressivement. Il n'est d'ailleurs pas pour le moment question d'une internationalisation de telles capacités, chaque pays mettant seulement à la disposition de l'Europe de la défense certaines d'entre elles et se réservant la possibilité et la responsabilité d'éventuelles missions strictement nationales. Les avancées actuelles incitent toutefois à penser qu'une mutualisation de certaines " fonctions douces " concernant le transport, la logistique et le soutien pourrait aboutir à moyen terme. Une sorte de " pool " commun pourrait être ainsi constitué d'une flotte européenne d'avions de transport ou de transports de chalands de débarquement et mis à la disposition des différents Etats, grâce à un mécanisme de " droits de tirage ". Le partage des " fonctions dures " ou de combat semble, en revanche, plus délicat. Un consensus en la matière serait beaucoup plus difficile à réaliser si l'on s'en tient aux expériences les plus récentes.

Aussi serait-il difficile à un pays comme la France de s'en remettre à une coopération européenne pour mettre en oeuvre un bâtiment tel que le porte-avions, bâtiment participant à l'exercice de sa souveraineté. Il est aujourd'hui difficilement concevable que le déploiement de porte-avions dépende du bon vouloir d'autres pays de fournir des bâtiments d'escorte, un sous-marin ou tout ou partie du groupe aérien. Une telle hypothèse ne pourrait véritablement s'envisager que dans le cadre d'une politique européenne de sécurité et de défense au degré d'intégration beaucoup plus élevé. A l'inverse, un porte-avions français disponible en permanence apporterait une capacité majeure à l'Europe pour conduire des opérations aéronavales.

C'est pourquoi, dans la perspective d'une mise à disposition de capacités françaises au profit d'une défense européenne, votre rapporteur estime opportun que la France dispose, autour de deux porte-avions, d'un système cohérent de projection de puissance à partir de la mer.

Pendant une période de 10 à 15 ans, la France ne disposera cependant que d'un seul porte-avions. Cette période pourrait être l'occasion d'approfondir les coopérations opérationnelles existantes. Il serait donc souhaitable d'intensifier les échanges avec la marine britannique ou avec d'autres marines. Ce type de coopération se développant d'ailleurs progressivement dans les faits, dans le cadre d'exercice ou de situation de crise. Des accords ad hoc pourraient également voir le jour afin d'organiser une relève des moyens britanniques et français lors d'une crise. Un tel niveau de complémentarité entre les deux marines serait évidemment un signe fort de la volonté des deux pays d'aller plus avant vers une politique de défense concertée. Ainsi, le problème posé durant les quinze ans à venir, par l'absence de permanence du groupe aéronaval français à la mer pourrait, comme on peut le souhaiter, trouver une solution européenne.

Cette période devrait être, en tout cas, l'occasion d'approfondir la réflexion commune sur le besoin en porte-avions d'une défense européenne et sur les missions qui leur seraient dévolues.

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