Rapports déposés par M. Jean BIZET : session 2000-2001

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BIZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Environnement ( Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis numéro 94 Tome XVII

  2. de la commission d'enquête

    Les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs. Tome 1, rapport ( Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales)

    Rapport numéro 321 Tome I

  3. de la commission d'enquête

    Les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, tome 2, auditions ( Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales)

    Rapport numéro 321 Tome II

  4. de la commission des affaires économiques

    Proposition de résolution relative à la sécurité alimentaire

    Rapport numéro 407


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