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Rapports déposés par M. Jean BIZET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BIZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


  • Sur la contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
    • Rapport d'information numéro 456, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
  • Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles
  • Programme de travail de la Commission européenne pour 2018
  • 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne
  • Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ?