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TurcRapports déposés par M. Jean BIZET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BIZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?
- Rapport d'information numéro 677, fait au nom de la commission des affaires européennes
- La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer
- Rapport d'information numéro 561, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Redonner du sens à la PAC
- Rapport d'information numéro 102, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la volatilité des prix agricoles
- Rapport numéro 598, fait au nom de la commission des affaires européennes
