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Rapports déposés par M. Michel CRUCIS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel CRUCIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1991-1992


Rapports d'information

  • à la suite d'une mission effectuée au Chili et en Argentine, du 23 janvier au 1er février 1992.

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative tchèque et slovaque sur la création et les modalités de fonctionnement des centres culturels
    • Rapport numéro 139, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'organisation de coopération et de développement économiques relatif à la protection sociale des membres du personnel employés par ladite organisation sur le territ
    • Rapport numéro 297, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification du traité d'entente et d'amitié entre la République française et la République de Hongrie
    • Rapport numéro 370, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées