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Rapports déposés par M. Michel CRUCIS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel CRUCIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1992-1993


Rapports d'information

  • Visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant la ratification d'un accord entre la République française et les Emirats arabes unis sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole interprétatif)
    • Rapport numéro 28, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées