Rapports déposés par M. Charles DESCOURS : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles DESCOURS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme

Rapport numéro 3
03/10/1990
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme

Rapport numéro 123
05/11/1990
de la commission des affaires sociales

Sécurité sociale ( Projet de loi de finances pour 1991)

Avis numéro 89 Tome III
29/11/1990
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social

Rapport numéro 400
19/06/1991
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social

Rapport numéro 413
25/06/1991

Page mise à jour le 26 avril 2024