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Rapports déposés par M. René MONORY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René MONORY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1991-1992


  • Exposé d'ensemble et dépense en capital (défense) (Projet de loi de finances pour 1992)
    • Rapport général Tome III Annexe 47, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'accord portant création du Fonds de solidarité africain
    • Rapport numéro 193, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation