Rapports déposés par M. René MONORY : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René MONORY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Défense (exposé d'ensemble et dépense en capital) ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Rapport général Tome III Annexe 45

  2. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à l'augmentation de la quote-part de la France au Fonds monétaire international et à l'approbation par la France du troisième amendement aux statuts du Fonds monétaire international

    Rapport numéro 165


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