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Rapports déposés par M. René MONORY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René MONORY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1989-1990


  • Projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire pour les années 1990-1993
    • Avis numéro 47, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation