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TurcRapports déposés par M. Charles REVET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles REVET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2005-2006
Rapports d'information
- Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005
- Rapport d'information numéro 307, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports
- Rapport numéro 14, fait au nom de la commission des Affaires économiques
- Proposition de résolution relative au troisième paquet ferroviaire
- Rapport numéro 87, fait au nom de la commission des Affaires économiques
- Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Projet de loi de finances pour 2006)
- Avis numéro 101 Tome X, fait au nom de la commission des Affaires économiques
- Projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports
- Rapport numéro 141, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de résolution : service public dans les transports urbains et régionaux
- Rapport numéro 352, fait au nom de la commission des Affaires économiques
