SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Candidatures à des délégations parlementaires
(p.
1
).
3.
Réduction du temps de travail.
- Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture (p.
2
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; M. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales
; Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Jacques Bimbenet, Guy Fischer, Alain
Gournac, Henri Weber, Jean-Michel Baylet, Philippe Marini, Jean-Pierre
Fourcade, président de la commission des affaires sociales.
Mme le ministre, M. le président de la commission.
Clôture de la discussion générale.
4.
Nomination de membres de délégations parlementaires
(p.
3
).
5.
Réduction du temps de travail.
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en deuxième lecture
(p.
4
).
M. le président.
Article 1er (p. 5 )
Amendement n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre, Marie-Madeleine Dieulangard, M. Guy Fischer. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article additionnel après l'article 1er (p. 6 )
Amendement n° 2 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre, Dinah Derycke, Nicole Borvo, M. le président de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 2 (p. 7 )
Amendement n° 3 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Guy Fischer, Mme Dinah Derycke. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article 3 (p. 8 )
Amendements n°s 4 de la commission et 17 de M. Fischer. - MM. le rapporteur, Guy Fischer, Mmes le ministre, Marie-Madeleine Dieulangard, M. le président de la commission. - Adoption de l'amendement n° 4 rédigeant l'article, l'amendement n° 17 devenant sans objet.
Article 3 bis (p. 9 )
Amendement n° 5 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 3 ter (p. 10 )
Amendement n° 6 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 4 bis (p. 11 )
Amendement n° 7 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre, Nicole Borvo. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article additionnel après l'article 4 ter (p. 12 )
Amendement n° 8 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Guy Fischer. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 5 (p. 13 )
Amendement n° 9 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre, Marie-Madeleine Dieulangard. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 6 (p. 14 )
Amendement n° 10 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre, Dinah
Derycke, M. le président de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 7 (p. 15 )
Amendements n°s 11 à 13 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes le ministre,
Marie-Madeleine Dieulangard. - Adoption des trois amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 9 (p. 16 )
Amendement n° 14 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article 10 (p. 17 )
Amendement n° 15 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. le président de la commission. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Vote sur l'ensemble (p. 18 )
M. Guy Fischer, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Joseph Ostermann, Jacques
Machet, Mme Anne Heinis.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
6.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
19
).
7.
Dépôt de projets de loi
(p.
20
).
8.
Transmission d'un projet de loi
(p.
21
).
9.
Renvoi pour avis
(p.
22
).
10.
Dépôt de résolutions
(p.
23
).
11.
Dépôt de rapports
(p.
24
).
12.
Ordre du jour
(p.
25
).