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SEANCE DU 29 JANVIER 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Décès d'un ancien sénateur (p. 1).

3. Désignation de représentants au sein de la convention sur l'avenir de l'Union européenne (p. 2).

4. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 3).

5. Passage aux 35 heures dans les trois fonctions publiques. - Discussion d'une question orale avec débat (Ordre du jour réservé.) (p. 4).
MM. Alain Lambert, auteur de la question ; Gérard Larcher, Jean-Jacques Hyest, Thierry Foucaud, Claude Domeizel, Michel Pelchat.
M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Clôture du débat.

6. Communication (p. 5).

Suspension et reprise de la séance (p. 6)

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

7. Modification de l'ordre du jour (p. 7).

8. Conférence des présidents (p. 8).

9. Communication relative à une commission mixte paritaire (p. 9).

10. Organisme extraparlementaire (p. 10).

11. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 11).

12. Candidature à une commission (p. 12).

13. Restitution de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman à l'Afrique du Sud. - Adoption des conclusions du rapport d'une commission (Ordre du jour réservé.) (p. 13).
Discussion générale : MM. Philippe Richert, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche ; Nicolas About.
Clôture de la discussion générale.

Article unique (p. 14)

Amendement n° 2 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur, Nicolas About. - Retrait.
MM. Ivan Renar, Robert Del Picchia, Serge Lagauche, Nicolas About, le ministre.
Adoption de l'article unique.

Intitulé (p. 15)

Amendement n° 1 du Gouvernement. - Retrait.
Adoption de l'ensemble de la proposition de loi.

14. Nomination d'un membre d'une commission (p. 16).

15. Transmission d'un projet de loi (p. 17).

16. Transmission d'une proposition de loi (p. 18).

17. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 19).

18. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 20).

19. Dépôt d'un rapport (p. 21).

20. Dépôt d'un rapport d'information (p. 22).

21. Dépôt d'un avis (p. 23).

22. Ordre du jour (p. 24).





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