Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 24 octobre 2007 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (346 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (549 Ko)

Sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Aymeri de Montesquiou, le président.

3. Candidatures à un organisme extraparlementaire

4. Parc naturel régional de Camargue. - Discussion d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement ; Jean Boyer, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Robert Bret, Paul Raoult, Ambroise Dupont.

Clôture de la discussion générale.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires tibétains

6. Parc naturel régional de Camargue. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi

M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement.

Article 1er. - Adoption

Article 2

Amendement no 1 de la commission. - MM. Jean Boyer, rapporteur de la commission des affaires économiques ; le secrétaire d'Etat. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 3 et 4. - Adoption

Vote sur l'ensemble

M. Alain Milon.

Adoption du projet de loi.

7. Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

8. Valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Benoît Huré, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Aymeri de Montesquiou, Mme Françoise Férat, MM. Philippe Darniche, Paul Raoult, Dominique Mortemousque, Gérard Le Cam.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er. - Adoption

Articles additionnels après l'article 1er

Amendement n° 1 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 13 rectifié de M. Charles Revet. - MM. Charles Revet, le rapporteur, le ministre. - Retrait.

Amendements identiques nos 3 rectifié de la commission et 11 de Mme Françoise Férat ; amendement n° 9 rectifié ter de M. Dominique Mortemousque. - M. le rapporteur, Mme Françoise Férat, MM. Dominique Mortemousque, le ministre. - Retrait de l'amendement no 9 rectifié ter ; adoption des amendements nos 3 rectifié et 11 insérant un article additionnel.

Amendements identiques nos 4 de la commission et 12 de Mme Françoise Férat ; amendement n° 8 rectifié quater de M. Dominique Mortemousque. - M. le rapporteur, Mme Françoise Férat, MM. Dominique Mortemousque, le ministre. - Retrait de l'amendement no 8 rectifié quater ; adoption des amendements nos 4 rectifié et 12 insérant un article additionnel.

Amendement n° 7 rectifié ter de M. Dominique Mortemousque. - M. Dominique Mortemousque. - Retrait.

Amendement n° 6 rectifié quater de M. Dominique Mortemousque. - M. Dominique Mortemousque. - Retrait.

Article additionnel après l'article 1er ou après l'article 2

Amendements nos 15 de M. Gérard César et 10 de M. Roland Courteau. - MM. Gérard César, Roland Courteau, le rapporteur, le ministre. - Retrait de l'amendement no 15 ; rejet de l'amendement no 10.

Articles additionnels après l'article 1er

Amendement n° 14 rectifié ter de M. Gérard César. - MM. Gérard César, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 2 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2

Amendement n° 5 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 3. - Adoption

Vote sur l'ensemble

MM. Paul Raoult, Gérard César, Mme Françoise Férat.

Adoption du projet de loi.

9. Conférence des présidents

10. Dépôt de propositions de loi

11. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Renvoi pour avis

13. Dépôt de rapports

14. Dépôt de rapports d'information

15. Dépôt d'un avis

16. Ordre du jour