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Séance du 25 juin 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Désignation d'un sénateur en mission

3. Mises au point au sujet de votes

MM. Philippe Adnot, Joël Bourdin.

4. Droits et devoirs des demandeurs d'emploi. – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.

Discussion générale : M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Vietnam

6. Droits et devoirs des demandeurs d'emploi. – Suite de la discussion d’un projet de loi déclaré d’urgence.

Discussion générale (suite) : M. Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales.

Motion d’ordre

M. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.

Discussion générale (suite)

Mmes Raymonde Le Texier, Isabelle Debré, Annie David, M. Bernard Seillier, Mme Muguette Dini, M. Jean Desessard.

M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion no 4 de Mme Annie David. – MM. Guy Fischer, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.

Articles additionnels avant l'article 1er

Amendements nos 43 et 44 rectifié de Mme Annie David. – MM. le rapporteur, le secrétaire d’État. – Rejet des deux amendements.

Article 1er

Mme Annie David.

Amendements nos 18 de Mme Annie David et 5 de Mme Raymonde Le Texier. – M. Guy Fischer, Mme Annie Jarraud-Vergnolle, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État, Jean Desessard. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 19 de Mme Annie David. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État, M. Jean Desessard. – Rejet.

Amendements nos 6 de Mme Raymonde Le Texier et 1 de la commission. – Mme Raymonde Le Texier, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État. – Retrait de l’amendement no 6 ; adoption de l’amendement no 1.

Amendement n° 21 de Mme Annie David. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État, Jean Desessard, Guy Fischer. – Rejet.

Amendement n° 22 de Mme Annie David. – MM. Guy Fischer, le rapporteur, le secrétaire d’État, Mme Annie David, M. Jean Desessard. – Rejet.

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert

Amendement n° 23 de Mme Annie David. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État. – Rejet.

Amendements nos  24 à 29 de Mme Annie David, 2 rectifié de la commission et sous-amendement no 52 de M. Jean Desessard ; amendements nos 7 et 8 de Mme Raymonde Le Texier. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, Jean Desessard, Mmes Raymonde Le Texier, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Guy Fischer, le secrétaire d’État, le président de la commission. – Retrait du sous-amendement no 52 ; rejet de l’amendement no 24 ; adoption de l’amendement no 2 rectifié, les autres amendements devenant sans objet.

Amendements nos  30, 31 de Mme Annie David et 9 de Mme Raymonde Le Texier. – M. Robert Bret, Mmes Raymonde Le Texier, Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État, Jean Desessard. – Rejet des trois amendements.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron

7. Modification de l’ordre du jour

8. Droits et devoirs des demandeurs d’emploi. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi déclaré d’urgence.

Article 1er (suite)

Amendements identiques nos 10 de Mme Raymonde Le Texier et 32 de Mme Annie David ; amendement n° 33 de Mme Annie David. – Mmes Raymonde Le Texier, Annie David, MM. Guy Fischer, Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; Jean Desessard. – Rejet des trois amendements.

Amendements identiques nos 11 de Mme Raymonde Le Texier et 34 de Mme Annie David. – Mmes Raymonde Le Texier, Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État. – Rejet des deux amendements.

Amendements nos  35, 20, 36 à 41 de Mme Annie David, 17 et 50 de M. Jean Desessard. – M. Robert Bret, Mme Annie David, MM. Guy Fischer, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des dix amendements.

Amendement n° 42 de Mme Annie David. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l’article 1er

Amendement n° 45 de Mme Annie David. – Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État. – Rejet.

Article 2

Mme Annie David.

Amendements nos  16 de M. Jean Desessard, 12 de Mme Raymonde Le Texier et 46 de Mme Annie David ; amendements identiques nos 13 de Mme Raymonde Le Texier et 47 de Mme Annie David ; amendement n° 3 de la commission ; amendements identiques nos 14 de Mme Raymonde Le Texier et 48 de Mme Annie David. – M. Jean Desessard, Mme Raymonde Le Texier, M. Guy Fischer, Mme Annie David, MM. le rapporteur, le secrétaire d’État, le président de la commission. – Rejet des amendements nos 16, 12, 46, 13, 47, 14 et 48 ; adoption de l’amendement no 3.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l’article 2

Amendements nos  49 de Mme Annie David et 51 du Gouvernement. – Mme Annie David, MM. le secrétaire d’État, le rapporteur, Mme Raymonde Le Texier. – Rejet de l’amendement no 49 ; adoption de l'amendement no 51 insérant un article additionnel.

Vote sur l’ensemble

Mmes Annie David, Raymonde Le Texier, MM. Bernard Seillier, Jean Desessard, le secrétaire d'État, le président de la commission.

Adoption du projet de loi.

M. le président.

9. Dépôt d'un projet de loi

10. Dépôt d'une proposition de loi

11. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Dépôt de rapports

13. Dépôt de rapports d'information

14. Ordre du jour