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Séance du 1er décembre 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Michelle Demessine, M. François Fortassin.

1. Procès-verbal

2. Demande d'un avis sur un projet de nomination

3. Dépôt d'un avenant

4. Communication du Conseil constitutionnel

5. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Outre-mer

MM. Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois.

MM. Jean-Etienne Antoinette, Denis Detcheverry, Mme Gélita Hoarau, MM. Louis-Constant Fleming, Adrien Giraud, Richard Tuheiava, Daniel Marsin, Mme Odette Terrade.

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

MM. Robert Laufoaulu, Georges Patient, Michel Magras, Serge Larcher, Soibahadine Ibrahim Ramadani, Claude Lise, Jean-Paul Virapoullé, Jacques Gillot.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.

Modification du calendrier budgétaire

M. Jean Arthuis, président de la commission des finances

Outre-mer (suite)

État B

Amendement n° II-250 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.

Amendement n° II-251 de M. Jacques Gillot. – MM. Georges Patient, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.

Amendement n° II-253 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-254 de M. Serge Larcher. – Retrait.

Amendement n° II-10 de la commission. – M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Marc Massion, rapporteur spécial. – Retrait.

Amendement n° II-249 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Mme la ministre, M. Charles Revet. – Retrait.

Adoption des crédits.

Article additionnel avant l'article 77

Amendement n° II-206 rectifié de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et sous-amendements nos II-358 rectifié de M. Jean-Paul Virapoullé et II-381 de M. Claude Lise. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Jean-Paul Virapoullé, Claude Lise, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. le président de la commission, Jean Louis Masson, Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales ; MM. Jacques Gillot, Éric Doligé, rapporteur spécial. – Adoption du sous-amendement no II-358 rectifié.

M. Éric Doligé, rapporteur spécial. – Rejet du sous-amendement no II-381.

M. Jacques Gillot, Mme la présidente, M. le président de la commission, Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Retrait de l’amendement no II-206 rectifié modifié.

Article 77

Amendements nos II-265, II-266 de M. Richard Tuheiava et II-8 de la commission. – MM. Richard Tuheiava, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement no II-265 ; rejet de l’amendement no II-266 ; adoption de l’amendement no II-8.

Amendements nos II-267 à II-269 de M. Richard Tuheiava et II-229 de M. Éric Doligé. – MM. Richard Tuheiava, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. Éric Doligé, Michel Magras, Christian Cointat, Bernard Frimat, Daniel Marsin, le président de la commission. – Rejet de l’amendement no II-267 ; adoption des amendements nos II-268 et II-229, l’amendement no II-269 étant devenu sans objet.

Amendement n° II-9 rectifié de la commission. – M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption.

Amendement n° II-270 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Paul Virapoullé. – Rejet par scrutin public.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 77

Amendement n° II-252 de M. Jacques Gillot. – MM. Jacques Gillot, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-260 de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 77 bis

Amendement n° II-207 rectifié de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et sous-amendement no II-378 de M. Claude Lise. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; M. Claude Lise.

Amendement n° II-259 de M. Claude Lise. – M. Claude Lise.

M. Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre, MM. Adrien Giraud, Thierry Repentin, Serge Larcher. – Rejet du sous-amendement no II-378 ; adoption de l’amendement no II-207 rectifié, l’amendement no II-259 devenant sans objet.

Amendement n° II-258 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.

Amendements nos II-261 et II-262 rectifié de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet de l’amendement no II-261 ; adoption de l’amendement no II-262 rectifié.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 77 bis

Amendements identiques nos II-208 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis, et II-255 de M. Serge Larcher. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Serge Larcher, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° II-209 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-210 de Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis. – Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; MM. Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Article 77 ter. – Adoption

Article 77 quater

Mmes Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis ; la ministre.

Amendement n° II-256 de M. Serge Larcher. – MM. Serge Larcher, Éric Doligé, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 77 quinquies. – Adoption

Articles additionnels après l'article 77 quinquies

Amendement n° II-222 rectifié de M. Georges Patient. – MM. Georges Patient, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Etienne Antoinette. – Rejet.

Amendement n° II-230 rectifié de M. Éric Doligé. – MM. Éric Doligé, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendements nos II-263 et II-264 de M. Jean-Etienne Antoinette. – MM. Jean-Etienne Antoinette, Marc Massion, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Serge Larcher. – Rejet des deux amendements.

Suspension et reprise de la séance

Sport, jeunesse et vie associative

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture.

M. François Fortassin, Mme Françoise Férat, Christian Demuynck, Claude Biwer, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Voguet, MM. David Assouline, Claude Bérit-Débat, Mme Claudine Lepage, M. Christian Demuynck.

Mme Chantal Jouanno, ministre des sports ; M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

État B

Amendement n° II-204 de M. Christian Demuynck. –M. Christian Demuynck. – Retrait.

Amendement n° II-22 de la commission. – M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.

Adoption des crédits.

Article 87 quater. – Adoption

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Frimat

6. Saisine du Conseil constitutionnel

7. Conférence des présidents

8. Loi de finances pour 2011. – Suite de la discussion d'un projet de loi

Recherche et enseignement supérieur

MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission de l’économie ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission de l’économie.

Mme Françoise Laborde, MM. Ivan Renar, Laurent Béteille, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Serge Lagauche, Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Bernadette Bourzai, M. André Ferrand, Mme Marie-Christine Blandin, MM. David Assouline, Jean-Luc Fichet.

Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.

État B

Amendement n° II-248 de M. René Beaumont. – MM. Pierre Bordier, Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.

Amendement n° II-276 de M. Philippe Adnot. – MM. Philippe Adnot, Philippe Dominati, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Jean-Pierre Plancade, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Ivan Renar, Jacques Legendre. – Adoption.

Adoption des crédits de la mission, modifiés.

Article 78

Mme Marie-Agnès Labarre.

Amendements identiques nos II-152 de M. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis, et II-285 rectifié bis de Mme Marie-Thérèse Hermange. – MM. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis ; Philippe Dominati, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le ministre, Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; Daniel Raoul, Philippe Adnot. – Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

Amendement no II-286 rectifié bis de Mme Marie-Thérèse Hermange.

Amendements nos II-243 rectifié, II-232 rectifié et II-233 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait de l’amendement no II-243 rectifié.

MM. le président de la commission, le ministre, Philippe Adnot. – Retrait des amendements nos II-286 rectifié bis et II-233 rectifié ; rejet, par scrutin public, de l’amendement no II-232 rectifié.

Adoption, par scrutin public, de l'article.

Article additionnel après l'article 78

Amendement no II-234 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait.

9. Ordre du jour