Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 2 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (487 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (601 Ko)

Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

M. Jean-François Humbert, Mme Marie-Noëlle Lienemann.

1. Procès-verbal

2. Demande de création d’une commission d’enquête

3. Diverses dispositions d'ordre cynégétique. – Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale : MM. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Jean-Jacques Mirassou, rapporteur de la commission de l’économie.

MM. Yvon Collin, Ladislas Poniatowski, André Gattolin, Aymeri de Montesquiou, Gérard Le Cam, Claude Bérit-Débat, Jean-Noël Cardoux, Mme Odette Herviaux, M. Jean-Louis Carrère.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Article 1er

Amendement n° 11 de M. Ronan Dantec. – MM. André Gattolin, le rapporteur, le ministre. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 2. – Adoption

Article additionnel après l'article 2

Amendement n° 10 rectifié de M. Pierre Martin. – MM. Pierre Martin, le rapporteur, le ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2 bis. – Adoption

Article 3 (supprimé)

Article 4

Amendement n° 12 de M. Ronan Dantec. – MM. André Gattolin, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article 4 bis

Amendement n° 21 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le ministre, André Gattolin, Ladislas Poniatowski, Claude Bérit-Débat, Pierre Martin. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article additionnel après l'article 4 bis

Amendement n° 5 de M. Jean-Noël Cardoux. – MM. Jean-Noël Cardoux, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

Article 5. – Adoption

Article 6

Amendement n° 20 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur. – Adoption.

Amendement n° 7 de M. Aymeri de Montesquiou. – MM. Aymeri de Montesquiou, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 6 bis. – Adoption

Article 7 A (suppression maintenue)

Article 7. – Adoption

Article 8

M. François Patriat.

Amendement n° 13 de M. Ronan Dantec. – MM. André Gattolin, le rapporteur, le ministre, Jean-Louis Carrère, Joël Guerriau. – Rejet.

M. Ladislas Poniatowski.

Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 8

Amendement n° 2 rectifié ter de M. Claude Bérit-Débat. – M. Claude Bérit-Débat.

Amendement n° 16 rectifié bis de M. Pierre Martin. – M. Pierre Martin.

MM. le rapporteur, le ministre. – Rectification de l’amendement n° 16 rectifié bis ; adoption des deux amendements identiques nos 2 rectifié ter et 16 rectifié ter insérant un article additionnel.

Amendement n° 3 rectifié bis de M. Claude Bérit-Débat. – MM. Claude Bérit-Débat, le rapporteur, le ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendements identiques nos 4 rectifié bis de M. Claude Bérit-Débat et 18 rectifié de M. Pierre Martin. – MM. Roland Courteau, Pierre Martin, le rapporteur, le ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 9 rectifié quater de M. Jean-Claude Leroy. – MM. Ladislas Poniatowski, le rapporteur, le ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 8 bis (supprimé)

Article 9 (suppression maintenue)

Articles 10 et 11. – Adoption

Article 12 (suppression maintenue)

Articles 13 et 14. – Adoption

Article 15 (suppression maintenue)

Amendement n° 8 rectifié de M. Joël Billard. – MM. Ladislas Poniatowski, le rapporteur, le ministre, Claude Bérit-Débat, Jean-Louis Carrère, Roland du Luart, Pierre Martin. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 15 bis (suppression maintenue)

Article 16. – Adoption

Article 16 bis

Amendement n° 14 de M. Ronan Dantec. – MM. André Gattolin, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 17

Amendement n° 6 rectifié de Mme Caroline Cayeux. – M. Roland du Luart. – Retrait.

Amendement n° 1 de M. Ladislas Poniatowski. – MM. Ladislas Poniatowski, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

Adoption de l'article.

Article 18

Amendement n° 19 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Vote sur l’ensemble

M. le rapporteur.

Adoption de la proposition de loi.

MM. Daniel Raoul, président de la commission de l'économie ; le ministre.

4. Modifications de l’ordre du jour

5. Ordre du jour