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Séance du 27 novembre 2013 (compte rendu intégral des débats)

M. Jacques Chiron. Chers collègues de l’opposition, soyez fiers de vous !

M. le président. Messieurs les ministres, mes chers collègues, je tiens à souligner que, avant ce vote, le Sénat a accompli un travail important. En effet, nous avons consacré à l’examen du projet de loi de finances pour 2014 près de 536 heures en commission. Quant aux débats en séance publique, ils se sont déroulés en toute sérénité.

Je veux saluer la qualité du travail réalisé par la commission des finances, sous la présidence active de M. Philippe Marini. Je salue également la pertinence des analyses et des propositions du rapporteur général, M. François Marc.

Je souhaite que le travail accompli par le Sénat sur la première partie du projet de loi de finances pour 2014 ne soit pas définitivement perdu, mais qu’il soit pris en compte ultérieurement.

Un travail de qualité, extrêmement productif, a également été réalisé sur la seconde partie du projet de loi de finances, grâce aux rapporteurs spéciaux et aux rapporteurs pour avis. La commission des finances a adopté 38 rapports et les autres commissions en ont adopté 68, soit, au total, plus d’une centaine.

Nos commissions ont ainsi exercé leur fonction de contrôle de l’action du Gouvernement par l’audition de ministres et de hauts fonctionnaires. Ce travail a permis de dresser un bilan des différentes politiques publiques.

Le travail budgétaire est une tâche de longue haleine, qui nous mobilise toute l’année et représente une part fondamentale de notre activité.

Toutefois, mon propos n’est pas de minimiser l’importance de l’examen du projet de loi de finances. À cet égard, nous sommes nombreux à regretter que la marge de manœuvre des assemblées parlementaires puisse paraître réduite, a fortiori en cette période de forte contrainte budgétaire.

Mes chers collègues, j’invite chacun – je ferai moi-même des propositions – à réfléchir à une rénovation de la procédure budgétaire, dans la perspective d’une revalorisation du rôle du Parlement…

M. le président. … dans l’élaboration des lois de finances publiques et sociales.

M. le président. Mes chers collègues, la conférence des présidents va maintenant se réunir pour fixer l’ordre du jour de la suite de nos travaux.

Explications de vote sur la seconde délibération et sur l'ensemble de la première partie (début)
Dossier législatif : projet de loi de finances pour 2014
Discussion générale (début)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 novembre 2013 :

À neuf heures trente :

1. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 170, 2013–2014) ;

Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 171, 2013–2014).

À quinze heures :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

À seize heures quinze :

3. Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures vingt.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART