Séance du 25 février 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Catherine Procaccia.

1. Procès-verbal

2. Débat sur la justice de première instance

M. Yves Détraigne, corapporteur de la commission des lois ; Mme Virginie Klès, corapporteur de la commission des lois.

M. Jacques Mézard, Mme Esther Benbassa, MM. Jean-Jacques Hyest, Christian Favier, Henri Tandonnet, Jean-Pierre Michel, André Reichardt, Simon Sutour.

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

3. Autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en République centrafricaine. – Débat et vote sur une demande du Gouvernement

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.

Mme Kalliopi Ango Ela, MM. Jacques Legendre, Jean-Marie Bockel, Mme Michelle Demessine, MM. André Vallini, Jean-Pierre Chevènement, Philippe Adnot.

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères.

M. Laurent Fabius, ministre.

Adoption, par scrutin public, de la demande d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en République centrafricaine.

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

4. Modification de l'ordre du jour

5. Transition énergétique. – Adoption d'une proposition de résolution

Discussion générale : M. Ladislas Poniatowski, auteur de la proposition de résolution.

MM. Ronan Dantec, Jean-Claude Lenoir, Henri Tandonnet, Mme Mireille Schurch, MM. Roland Courteau, Jean-Pierre Chevènement, Jean-Pierre Vial, Mme Delphine Bataille, MM. François Fortassin, Jean Bizet, Jean-Jacques Mirassou, Mme Françoise Boog.

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

6. Ordre du jour