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Séance du 8 juin 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

M. François Fortassin.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires

3. Demande de création d’une mission commune d’information

4. Ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire

M. Hervé Maurey, rapporteur de l’Union interparlementaire pour la Conférence sur le climat

Mme Éliane Giraud

M. Ronan Dantec

M. David Rachline

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

Mme Mireille Jouve

Mme Chantal Jouanno

Mme Évelyne Didier

Mme Fabienne Keller

Mme Odette Herviaux

M. François Grosdidier

Mme Ségolène Royal, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Joël Guerriau

M. Jean Bizet

M. Jean-Pierre Raffarin

Adoption définitive de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

5. Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires

6. Dépôt de documents

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie. – Adoption d’une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Yves Pozzo di Borgo, au nom de la commission des affaires européennes

M. Simon Sutour, au nom de la commission des affaires européennes

M. Robert del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Josette Durrieu, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Question préalable

Motion n° 27 de M. Hervé Maurey. –M. Hervé Maurey ; M. Jean Bizet ; M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État ; M. Jacques Mézard ; M. Bernard Vera ; M. Daniel Reiner. – Rejet par scrutin public.

Discussion générale (suite)

Mme Leila Aïchi

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Bernard Vera

M. Pascal Allizard

M. Claude Kern

M. Didier Marie

M. Claude Malhuret

Mme Nathalie Goulet

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

M. Daniel Reiner

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jacques Legendre

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution européenne

Amendements identiques nos 10 rectifié de M. Daniel Reiner et 26 de M. Claude Malhuret ; sous-amendement n° 28 de la commission. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement n°10 rectifié, modifié, ainsi que de l’amendement n°26, considéré comme modifié.

Amendement n° 2 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Amendement n° 3 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 24 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 4 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 5 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 12 rectifié de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 25 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendements identiques nos 6 de M. Jean-Yves Leconte, 13 de M. Hervé Maurey et 19 de M. Claude Malhuret. – Rejet des trois amendements.

Amendement n° 20 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 7 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Amendement n° 15 de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 16 de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 21 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 17 de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 8 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 22 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 1 de M. Gilbert Roger. – Rejet.

Amendement n° 18 rectifié de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 9 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 11 de M. Daniel Reiner. – Adoption.

Amendement n° 23 de M. Claude Malhuret. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

M. Claude Malhuret

M. Gérard Longuet

M. Jacques Legendre

M. Jean-Yves Leconte

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution européenne dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

9. Répression des abus de marché. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Yvon Collin

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Marie-France Beaufils

M. Claude Raynal

M. André Gattolin

Clôture de la discussion générale.

Texte de la commission mixte paritaire

Article 5

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

10. Ordre du jour