Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 13 juin 2016 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (701 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1181 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Corinne Bouchoux, M. Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Organisme extraparlementaire

4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi

5. Hommage aux victimes d’un attentat aux États-Unis d’Amérique

6. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales

Exception d’irrecevabilité

Motion n° 103 de Mme Éliane Assassi. – Mme Éliane Assassi ; M. Vincent Capo-Canellas ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur ; Mme Myriam El Khomri, ministre ; Mme Nicole Bricq ; M. Dominique Watrin. – Rejet par scrutin public.

Question préalable

Motion n° 102 de M. Pierre Laurent. – M. Pierre Laurent ; Mme Élisabeth Lamure ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur ; Mme Myriam El Khomri, ministre ; Mme Nicole Bricq ; Mme Annie David. – Rejet par scrutin public.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

Discussion générale (suite)

M. Dominique Watrin

M. Didier Guillaume

M. Jean Desessard

M. David Rachline

M. Philippe Dallier

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Michel Amiel

M. Olivier Cadic

Mme Nicole Bricq

Mme Aline Archimbaud

Organisation des travaux

Mme la présidente ; Mme Evelyne Yonnet ; M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Discussion générale (suite)

M. François Fortassin

M. Alain Milon

Mme Pascale Gruny

M. Alain Joyandet

Mme Myriam El Khomri, ministre

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

Article additionnel avant l'article 1er

Amendement n° 180 rectifié de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.

Article 1er

Mme Laurence Cohen

Mme Annie David

M. Gaëtan Gorce

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Amendement n° 40 de M. Dominique Watrin. – Rejet par scrutin public.

Amendement n° 455 rectifié de M. Dominique Watrin. – Rejet.

Amendement n° 181 rectifié bis de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.

Amendement n° 182 rectifié bis de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.

Amendement n° 183 rectifié bis de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.

Amendement n° 184 rectifié bis de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.

Amendement n° 115 rectifié de M. Maurice Antiste. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Ordre du jour