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Séance du 21 novembre 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Valérie Létard

Secrétaires :

MM. Éric Bocquet, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Candidature à une délégation sénatoriale

3. Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteur de la commission des finances

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

M. Joël Guerriau

Mme Pascale Gruny

Mme Françoise Cartron

M. Éric Bocquet

M. Patrice Joly

Mme Mireille Jouve

M. Bernard Delcros

M. Vincent Segouin

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement n° 7 de M. Éric Bocquet. – Rejet.

Article 1er

M. François Bonhomme

M. Éric Gold

M. Yvon Collin

M. Jean-François Husson

M. Daniel Chasseing

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Paul Émorine

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État

Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Sylvie Vermeillet. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Amendement n° 8 de M. Éric Bocquet. – Devenu sans objet.

Amendement n° 23 du Gouvernement. – Devenu sans objet.

Amendement n° 15 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 16 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 17 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 18 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 22 de Mme Nadia Sollogoub. – Devenu sans objet.

Amendement n° 20 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 21 de Mme Nadia Sollogoub. – Devenu sans objet.

Amendement n° 2 de M. Jacques Genest. – Devenu sans objet.

Amendement n° 11 de M. Patrice Joly. – Devenu sans objet.

Amendement n° 19 rectifié bis de M. Éric Gold. – Devenu sans objet.

Amendement n° 10 rectifié de M. Patrice Joly. – Devenu sans objet.

Article 2

M. Éric Gold

Amendements identiques nos 1 rectifié de M. Patrick Chaize et 5 rectifié bis de Mme Sylvie Vermeillet. – Adoption des deux amendements supprimant l’article.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° 3 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 14 de M. Patrice Joly. – Retrait.

Amendement n° 12 rectifié de M. Patrice Joly. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 13 de M. Patrice Joly. – Rejet.

Article 3 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

4. La ruralité, une chance pour la France. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

Mme Évelyne Perrot

M. Daniel Chasseing

M. Jacques Genest

Mme Cécile Cukierman

Mme Nelly Tocqueville

M. Jean-Yves Roux

M. Jean-Claude Luche

M. Charles Guené

M. Franck Montaugé

Mme Maryse Carrère

Mme Vivette Lopez

Mme Noëlle Rauscent

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Suspension et reprise de la séance

5. Élection des sénateurs. – Rejet d’une proposition de loi organique

Discussion générale :

M. André Gattolin, auteur de la proposition de loi

M. Vincent Segouin, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

M. Alain Marc

M. François Patriat

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jacques Mézard

Mme Lana Tetuanui

Mme Christine Lavarde

M. Dany Wattebled

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Max Brisson

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement n° 7 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Article 1er

M. François Bonhomme

M. André Gattolin

Rejet, par scrutin public n° 22, de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 1 rectifié ter de M. Henri Cabanel. – Rejet.

Amendement n° 4 rectifié de M. Alain Joyandet. – Retrait.

Amendement n° 5 rectifié de M. Alain Joyandet. – Retrait.

Article 2

Amendement n° 6 rectifié de M. Alain Joyandet. – Retrait.

Rejet, par scrutin public n° 23, de l’article.

Tous les articles ayant été rejetés, la proposition de loi n’est pas adoptée.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

6. Modification de l’ordre du jour

7. Risques liés à l’emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Françoise Cartron, auteur de la proposition de loi

M. Frédéric Marchand, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Christophe Priou

M. Pascal Savoldelli

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Véronique Guillotin

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Pierre Decool

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Nicole Duranton

Clôture de la discussion générale.

Article unique

Amendement n° 1 de Mme Nicole Bonnefoy. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 2 de Mme Nicole Bonnefoy. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé de la proposition de loi.

Vote sur l’ensemble

Mme Françoise Cartron

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

8. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale