Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Marie Mercier, Patricia Schillinger.
2. Hommage au Président Valéry Giscard d’Estaing
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
3. Loi de finances pour 2021. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Teva Rohfritsch, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Micheline Jacques, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Amendement n° II-959 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Retrait.
Amendement n° II-958 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
Amendement n° II-1018 de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° II-1104 rectifié de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-1103 rectifié de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-1055 de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° II-1051 de Mme Catherine Conconne. – Retrait.
Amendement n° II-1050 de M. Maurice Antiste. – Rejet.
Amendement n° II-1056 de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Amendement n° II-1039 rectifié bis de M. Dominique Théophile. – Retrait.
Amendement n° II-1057 de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-1058 de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-1102 de M. Maurice Antiste. – Rejet.
Amendement n° II-1060 de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.
Amendement n° II-1059 de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-1101 de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° II-997 de Mme Victoire Jasmin. – Rejet.
Amendement n° II-1054 de M. Victorin Lurel. – Retrait.
Amendement n° II-1019 de M. Victorin Lurel. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
Articles additionnels après l’article 55 sexies
Amendement n° II-796 rectifié bis de Mme Valérie Boyer. – Rejet.
Amendement n° II-1053 de M. Victorin Lurel. – Retrait.
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
PRÉSIDENCE DE M. Georges Patient
M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Florence Parly, ministre des armées
Amendement n° II-1090 de Mme Michelle Gréaume. – Retrait.
Vote sur les crédits de la mission
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial
Adoption des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B.
Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Françoise Dumont, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Amendement n° II-1111 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-748 rectifié de Mme Guylène Pantel. – Rejet.
Amendement n° II-1109 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-979 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-980 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-978 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-1112 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-1169 rectifié ter de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-1168 rectifié ter de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-1110 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° II-960 de M. Gérard Poadja. – Non soutenu.
Amendement n° II-206 rectifié bis de M. Jean Sol. – Adoption.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits modifiés de la mission « Sécurités », figurant à l’état B.
Amendement n° II-16 rectifié de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 67 (nouveau) – Adoption.
compte d’affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Amendement n° II-510 rectifié quater de M. Jean-Marie Mizzon. – Rejet.
Amendement n° II-794 rectifié quinquies de Mme Valérie Boyer. – Retrait.
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », figurant à l’état D.
Immigration, asile et intégration
M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Muriel Jourda, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour avis de la commission des lois
4. Démission et remplacement d’un sénateur
5. Loi de finances pour 2021. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Immigration, asile et intégration (suite)
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté
Amendement n° II-791 rectifié bis de Mme Valérie Boyer. – Rejet.
Amendement n° II-421 rectifié bis de M. Roger Karoutchi. – Rejet.
Amendement n° II-973 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-972 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-971 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.
Amendement n° II-165 de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Rejet des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », figurant à l’état B.
Article 54 quaterdecies (nouveau) – Adoption.
Administration générale et territoriale de l’État
Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale de la commission des finances
Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté
Amendement n° II-1108 rectifié bis de M. Éric Kerrouche. – Rejet.
Amendement n° II-1105 rectifié de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° II-1 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-1106 rectifié de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits modifiés de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », figurant à l’état B.