Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2026

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

M. Éric JEANSANNETAS

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Jean-Jacques LOZACH

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
M. Yan CHANTREL

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
1. M. Ahmed LAOUEDJ

(RDSE)

4'
2. M. Claude KERN

(UC)

6'
3. M. Dany WATTEBLED

(Les Indépendants)

5'
4. M. Michel SAVIN

(Les Républicains)

3'
5. M. Dominique THÉOPHILE

(RDPI)

4'
6. Mme Colombe BROSSEL

(SER)

3'
7. M. Jérémy BACCHI

(CRCE-K)

4'
8. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

4'
9. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
10. Mme Anne VENTALON

(Les Républicains)

3'
11. M. David ROS

(SER)

3'
12. Mme Béatrice GOSSELIN

(Les Républicains)

3'
__
Total :

45'
Mme Marina FERRARI

ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-425

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUROX

Sort : Rejeté
Amt n° II-225 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-226

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-445 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-26

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-412 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LERMYTTE

Sort : Adopté
Amt n° II-420 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Amt n° II-443 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme TETUANUI

Sort : Adopté
Amt n° II-228

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-201

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Amt n° II-549 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-219

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-220

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-464

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-279 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Tombé
Amt n° II-199

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-249 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Rejeté
Amt n° II-314 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme ANTOINE

Sort : Rejeté
Amt n° II-284 rect.

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Tombé
Amt n° II-410 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-194

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-230

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-449

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-466

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-552 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° II-195

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-229

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-448

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-495

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE

Sort : Rejeté
- S/Amt n° II-1679
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. SAVIN
  
  Sort : Tombé
Amt n° II-550 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-311

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-281 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° II-577 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° II-578 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Michel ARNAUD

Sort : Adopté
Amt n° II-202

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Retiré
Amt n° II-222

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-193 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Amt n° II-463 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Amt n° II-442 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° II-221

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-247 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Adopté
Amt n° II-446 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-203

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-224

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-197

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-422 rect.

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE

Sort : Rejeté
Amt n° II-465

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-204

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-223

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-396 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Tombé
Amt n° II-313 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme GOSSELIN

Sort : Adopté
Amt n° II-200

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort :
Amt n° II-447

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort :
Amt n° II-423 rect.

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE

Sort :
Amt n° II-227 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° II-467

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort :
Amt n° II-489 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort :
Amt n° II-198

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort :
Amt n° II-451 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort :
Amt n° II-567 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. PLA

Sort :
Amt n° II-568 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. PLA

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-392 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :

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Amendements : 74 déposés -
11 à examiner

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Article 49 (crédits de la mission)

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