L'essentiel de l'actualité pour la semaine du 29 février au 4 mars 2016

À retenir : l’essentiel de l’actualité du Sénat
du 7 au 11 mars 2016

Lundi 7 mars 2016 :

Mardi 8 mars 2016 :

à partir de 14h30, les sénateurs examinent en séance publique une proposition de loi relative au maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle puis une proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal ;
à 16h45, les sénateurs interrogent le Gouvernement à l 'occasion d'une séance de questions d’actualité. Cet événement est à suivre en direct vidéo et sur Twitter ;

à 9h30, la commission des lois poursuit ses travaux sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation et entend Manuel VALLS, premier ministre, et Jean-Jacques URVOAS, ministre de la justice. À suivre en direct sur le site du Sénat et sur Twitter;
à partir de 14h30, la délégation aux droits des femmes organise une rencontre avec des femmes Meilleures ouvrières de France dans le cadre de la Journée internationale des droits de la femme. À suivre en direct sur le site du Sénat ;
à 18 heures, la commission des affaires économiques, la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères entendent Matthias FEKL, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger sur les négociations du Traité transatlantique (TTIP). À suivre en direct sur le site du Sénat ;

Mercredi 9 mars 2016 :

De 14h30 à 18h30, dans le cadre de l'ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat examine en séance publique, une proposition de loi relative à l'ancrage territoriale de l'alimentation puis une proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base ;
à 10h30, la commission des finances procède à l’audition conjointe de Marie CHEVAL, directrice générale, Boursorama, Sébastien DECLERCQ, associé, AT Kearney, Mathieu ESCOT, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean-Yves FOREL, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine SAINTOYANT, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor, sur les évolutions de la banque de détail. Cette audition est ouverte à la presse et retransmise en direct sur le site du Sénat ;

à 11 heures, la commission des affaires étrangères entend Thierry BRETON, président-directeur général d'ATOS, sur la perspective de création d'un "fonds européen de défense". Cette audition est diffusée en direct sur le site du Sénat ;
la commissions des affaires sociales organise des auditions, ouvertes à la presse, sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique :

à 9h30 : Dr Alain MASCLET, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés) ;
à 10h30 : Geneviève CHÊNE, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm).

Jeudi 10 mars 2016 :

à 10h30, le Sénat examine, en nouvelle lecture, la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel. À suivre en direct sur le site du Sénat ;
de 14h30 à 18h30, dans le cadre de l'ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain, les sénateurs examinent, la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue. À suivre en direct sur le site du Sénat ;
à 14h30, Gérard LARCHER, Président du Sénat, rencontre leurs Majestés le Roi Willem-Alexander et la Reine Maxima du Royaume des Pays-Bas.

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^{Dernière mise à jour : 04/03/2016}

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