Réunion plénière
Jeudi 9 mars 2023 à 8 h 30
Dans le cadre de la mission « Simplification des règles et normes applicables aux entreprises » :
1. Audition de M. Fabien Raynaud, président-adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d’État, et de M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), rapporteur pour l’étude annuelle 2016 du Conseil d’État : « Simplification et qualité du droit » ;
2. Audition de M. Laurent Grandguillaume, expert des mutations du travail et de l'emploi, des stratégies des organisations et de la gestion de crise, ancien député, ancien co-président du Conseil de simplification pour les entreprises, et M. Thierry Mandon, vice-président du Conseil national du commerce, ancien secrétaire d'État à la simplification.
Le compte rendu (à venir)
Tables rondes
Jeudi 2 mars 2023 à 9 heures
Tables rondes relatives à la mission « Formation, compétences et attractivité »
1. « Panorama / croisement des regards », avec la participation de :
• Le point de vue du sociologue : M. Tristan Dupas-Amory, chercheur associé au Centre d'études et de recherches sociologiques (CERS) et chargé d'enseignement à l'ESCP Business School ;
• Le point de vue de l’économiste : Dr Glenda Quintini, économiste senior à l’OCDE, spécialiste des questions d’emploi et de travail, en particulier sur l’évolution des compétences ;
• Le point de vue d’une personnalité qualifiée : M. Philippe Dole, inspecteur général des affaires sociales honoraire, auteur du rapport « Résorption des tensions de recrutement : bilan de la démarche systémique engagée par six branches professionnelles » ;
2. « Le point de vue de l’administration et des établissements publics spécialisés », avec la participation de :
• France Compétences : M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint ;
• Pôle Emploi : M. Paul Bazin, directeur général adjoint en charge de l’offre de services ;
• Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse : Mme Adeline Croyère, Sous-directrice des lycées et de la formation professionnelle ;
• Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion : M. Bruno Lucas, délégué général à l’emploi et à la formation professionnelle.
Le compte rendu (à venir)
Déplacement dans le Cher
Jeudi 16 février 2023
La délégation aux entreprises s'est rendue dans le Cher à la rencontre d'entrepreneurs particulièrement emblématiques de ses sujets d'étude. Ce déplacement a mis en exergue le dynamisme de ce territoire à travers l'exemple d'entreprises telles que Georges Monin SAS, l'école ALGOSUP et LEDGER. A cette occasion, divers thématiques ont pu être évoquées, notamment la simplification des normes applicables aux entreprises, la responsabilité sociale des entreprises, la formation, la compétence et l'attractivité...
Le compte rendu (à venir)
Guichet unique des formalités des entreprises
19 janvier et 8 février 2023
Question d'actualité posée au Gouvernement par le Président Serge Babary - jeudi 19 janvier 2023
Lors de la séance des Questions d'actualité au Gouvernement du 19 janvier 2023, M. Serge Babary, président de la délégation aux Entreprises, a interrogé M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, pour relayer les inquiétudes des entreprises concernant les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre.du Guichet unique des formalités d'entreprise.
Déplacement à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) - mercredi 8 février 2023
La délégation aux Entreprises s'est rendue à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), en charge du guichet unique des formalités d'entreprises, pour faire le point sur les difficultés rencontrées à l'occasion de sa mise en place.
Commerce extérieur - Débat en séance publique
Mardi 7 février 2023, en fin d'après-midi
Dans la continuité de l'adoption le 8 décembre 2022 du rapport de la délégation aux Entreprises relatif au commerce extérieur et intitulé « Commerce extérieur : l’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises », un débat en séance publique le 7 février 2023 a permis un échange sur les conclusions de ce rapport.
Table ronde relative à la mission « Formation, compétences et attractivité »
Jeudi 26 janvier 2023 à 8 h 30
Dans le cadre de ses travaux sur la formation, les compétences et l'attractivité, la délégation aux Entreprises a auditionné les personnes suivantes :
- M. Gilbert Cette, professeur d'économie à NEOMA Business School ;
- M. Dimitri Mavridis, économiste à la Direction de l'Emploi, du Travail et des Affaires sociales de l'OCDE, division des Compétences et de l'Employabilité ;
- M. Michael Orand, économiste-statisticien, chef de la mission d’analyse économique à la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) ;
- Mme Coralie Pérez, économiste, ingénieure de recherche à l’UMR 8174, Centre d'économie de la Sorbonne (CES).
Le compte rendu (à venir)
Table ronde relative à la simplification des normes et règles applicables aux entreprises
Jeudi 26 janvier 2023 à 10 heures
Dans le cadre de ses travaux sur la simplification des règles et normes applicables aux entreprises, la délégation a organisé une table ronde en présence des personnes suivantes :
1/ Pour CCI FRANCE : Mme Stéphanie Tondini, élue à la CCI Paris-Île-de-France ;
2/ Pour la CPME : M. Bruno Dondero, président de la Commission juridique ;
3/ Pour le MEDEF : Mme Christine Lepage, directrice générale adjointe en charge de l’économie ;
4/ Pour le METI : M. Olivier Schiller, vice-président.
Le compte rendu (à venir)
Responsabilité sociétale des entreprises - Débat en séance publique
Mardi 10 janvier 2023 au soir
Débat sur les conclusions du rapport : "Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise"
Réunion plénière
Jeudi 8 décembre 2022 à 9 h 30
1. Nomination de rapporteurs sur les thèmes « Formation, compétences, attractivité » et « Simplification de la réglementation visant les entreprises » ;
2. Examen du rapport d’information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur (Mme Florence BLATRIX CONTAT et MM. Jean HINGRAY et Vincent SEGOUIN) ;
3. Compte rendu du déplacement dans le Lot-et-Garonne ;
4. Questions diverses.
L'essentiel du rapport sur le commerce extérieur (PDF - 1.27 Mo)
Déplacement au Salon des maires (Porte de Versailles)
Jeudi 24 novembre 2022
La délégation aux entreprises s'est déplacée au Salon des maires - Porte de Versailles à la rencontre d'entrepreneurs.
Billet LinkedIn :
https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:7001575224940855297
Billet Facebook :
https://www.facebook.com/senat.fr/posts/449088267395573
Réunion plénière
Jeudi 27 octobre 2022
1. Adoption du rapport sur la Journée des entreprises du 13 octobre 2022 ;
2. Examen du rapport d’information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) (Mmes Martine BERTHET, Florence BLATRIX CONTAT et M. Jacques LE NAY) ;
Journée de sentreprises 2022
Jeudi 13 octobre 2022
La Délégation a organisé au Sénat sa 6ème édition de la Journée des Entreprises (JDE) au cours de laquelle une centaine de dirigeants venus de plus de 47 départements sont venus débattre sur les thèmes suivants : la transmission d'entreprise et la responsabilité sociétale des entreprises (RSE).
Le rapport (à venir)
Réunion plénière
Jeudi 6 octobre 2022
Examen du rapport de la mission de suivi relative à la transmission d’entreprise (MM. Michel CANÉVET, Rémi CARDON et Olivier RIETMANN).
Audition conjointe avec la commission aux affaires économiques
Mardi 4 octobre 2022
Audition conjointe avec la commission aux affaires économiques de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme.
Réunion conjointe
jeudi 29 septembre 2022 à 10 h 30
Examen du rapport de la mission conjointe de contrôle sur la « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs » (MM. Serge BABARY et Gilbert-Luc DEVINAZ), avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (M. Rémy POINTEREAU et Mme Sonia de LA PROVÔTÉ).
Réunion plénière
Mardi 20 septembre 2022 à 14 h 30, puis 16 h 15
Table ronde sur le thème « RSE : entre nouvelles obligations et atouts pour les entreprises » en trois séquences : le devoir de vigilance ; la nouvelle directive CSRD ; l'affichage social ; en présence des intervenants suivants:
CPME
M. Arnaud Haeflin, président de la commission affaires européennes, Mmes Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe, et Béatrice Brisson, directrice des affaires européennes et internationales ;
MEDEF
Mmes Dominique Carlac’h, vice-présidente et porte-parole, et Pauline Fiquemont, directrice de mission RSE ;
METI
Mme Sylvie Grandjean, vice-présidente et M. Alexandre Montay, délégué général ;
U2P
M. Pierre Burban, secrétaire général.
À 16 h 15
Table ronde avec des organisations représentant les entreprises sur la conjoncture économique, en présence des intervenants suivants :
CPME
Mme Stéphanie Pauzat, vice-présidente déléguée, et M. Jérôme Normand, économiste ;
MEDEF
M. Christophe Beaux, directeur général, et Mme Christine Lepage, directrice générale adjointe en charge du pôle économie ;
METI
M. Frédéric Coirier, co-président ;
U2P
M. Pierre Burban, secrétaire général.
Le compte rendu
Réunion plénière
Jeudi 21 juillet 2022 à 10 h 30
- Comptes rendus des déplacements réalisés par la Délégation dans les départements de l’Ain par Mme Blatrix Contat et de la Haute-Saône par M. Rietmann et communication des rapporteurs de la mission commerce extérieur sur leurs déplacements à l’étranger (Italie, Allemagne, Grande-Bretagne) ;
- Examen du rapport d’information faisant le bilan des déplacements de la Délégation ;
- Communication de Mmes Blatrix Contat et Gruny sur les travaux de la commission des Affaires européennes intéressant la Délégation ;
- Communication de MM. Cardon et Meurant, co-rapporteurs du rapport n° 678 (2020-2021) sur la cybersécurité des entreprises :
- Questions diverses
Le compte rendu (à venir)
Renouvellement de la convention entre la Délégation sénatoriale aux entreprises et CCI France
Mardi 19 juillet 2022
Les présidents du Sénat et de la délégation sénatoriale aux entreprises renouvellent la convention avec la CCI France.
L'immersion des sénateurs en entreprise et la mise à disposition de données sur les PME sont au cœur de ce partenariat initié en 2017.
Le but : un meilleur dialogue et une meilleure connaissance mutuelle pour défendre l'emploi et la croissance des territoires !
Réunion plénière
Jeudi 7 juillet à 9 h 15, puis à 10 h 30
À 9 h 15
- Compte rendu du déplacement réalisé par la délégation dans le département du Rhône par MM. Gilbert-Luc Devinaz et Thomas Dossus ;
- Communication de M. Serge Babary, président de la délégation, sur l’organisation de la sixième Journée des entreprises au Sénat le 13 octobre 2022 ;
- Questions diverses.
À 10 h 30
- Communication d’étape sur les travaux de la mission conjointe de contrôle sur la « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs » (MM. Serge BABARY et Gilbert-Luc DEVINAZ), avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (M. Rémy POINTEREAU et Mme Sonia de LA PROVÔTÉ).
Tables rondes sur le commerce extérieur des services
Mercredi 29 juin 2022 à 14 heures
Tables rondes sur le commerce extérieur des services, en présence des intervenants suivants :
1. Panorama chiffré et analyse des différentes composantes des services
Banque de France
- Mme Barbara Castelletti-Font, chef du service de la Balance des paiements
- M. Timothée Gigout Magiorani, économiste à la direction de la Balance des paiements, chercheur associé au laboratoire d'économie de l'innovation du Collège de France
Direction générale du Trésor (DGT)
- Mme Nathalie Georges, sous-directrice des politiques macroéconomiques au sein du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes
2. Les enjeux concrets pour les entreprises des secteurs des services à forte valeur ajoutée
Fédération bancaire française (FBF)
- M. Etienne Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF)
France Assureurs (FA)
- M. Alexis Merkling, sous-directeur Assurances de dommages et responsabilité
Numeum (anciennement Fédération Syntec)
- M. Christophe Depeux, administrateur en charge du Programme International.
Le compte rendu (à venir)
Déplacement en Italie et en Allemagne
Du 10 au 13 mai 2022
La délégation aux entreprises s'est déplacée en Italie et en Allemagne, dans le cadre la mission sur le commerce extérieur.
Déplacement en Haute-Saône
30 et 31 mars 2022
La délégation aux entreprises s'est déplacée en Haute-Saône à la rencontre d'entrepreneurs.
Déplacement dans l'Ain et le Rhône
10 et 11 mars 2022
La délégation aux entreprises s'est déplacée dans l'Ain et le Rhône à la rencontre d'entrepreneurs.
Audition commune avec le Groupe d'amitié France-États-Unis de représentants de Boeing France, Mc Donald’s France et Nike France
Mardi 15 mars 2022
Représentants des entreprises auditionnées :
M. Jean-Marc FRON, directeur général de Boeing France, accompagné de Mme Claire GUILHOT, responsable des relations institutionnelles,
Mme Delphine SMAGGHE, sénior vice-présidente de Mc Donald’s France « Achat-Qualité-Développement Durable et Communication », accompagnée de M. Léo FINKEL, conseiller,
Mme Francesca ROSSI, présidente directrice générale de Nike France, accompagnée de Mme Fanny TROUBLE, directrice de la communication et de M. Fabrice ALEXANDRE, conseiller.
Réunion plénière
Mercredi 16 mars 2022 à 11 heures
1. Examen du premier bilan d'étape du rapport sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur ;
2. Questions diverses.
Le compte rendu (à venir)
Tables rondes conjointes avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes à 14 h 30
Mardi 8 mars
À l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, tables rondes, en commun avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le thème « Place des femmes dans l’entreprise »
À 14 h 30
Table ronde sur le thème « Orienter et former pour davantage de mixité », animée par Annick Billon, Présidente de la délégation aux droits des femmes :
- Mme Sophie Béjean, Rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l’académie de Montpellier, et M. Jean-Charles Ringard, Inspecteur général Éducation, Sport et Recherche, co-auteurs d’un rapport intitulé « Faire de l’égalité filles-garçons une nouvelle étape dans la mise en œuvre du lycée du XXIe siècle » ;
- Mme Aline Aubertin, Présidente de l’association Femmes ingénieures ;
- Mme Fabienne Birot-Pauly, Vice-Présidente de L’Outil en Main France, cheffe d’entreprise, et Maurice Loué, Président de l’Outil en main des Sables-d’Olonne ;
- Mme Mélanie Rault, Directrice régionale de l’association Entreprendre pour apprendre Bretagne.
À 16 heures
Table ronde sur le thème « Faire progresser l’égalité professionnelle au sein de chaque entreprise en promouvant la mixité à tous les échelons », animée par Serge Babary, Président de la Délégation sénatoriale aux entreprises :
- Mme Armelle Carminati-Rabasse, Présidente de la commission innovation sociale et managériale du Medef ;
- M. Emmanuel Gobin, Membre du bureau national de l’Association nationale des DRH (ANDRH) et président de l’ANDRH Nord Maritime ;
- Mme Laurence Piketty, Membre du cercle InterElles, administratrice générale adjointe au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;
- M. Frank Deveughele, Président de Clef Job, groupement d’employeurs, spécialiste du recrutement en entreprises.
Table ronde sur le commerce extérieur
Mercredi 2 mars 2022 à 11 heures
Table ronde sur le commerce extérieur, en présence des économistes suivants :
- Mme Anne-Sophie Alsif, cheffe économiste au cabinet d’audit et conseil BDO France ;
- M. Thomas Grjebine, responsable du programme « Macroéconomie et finance internationales » au CEPII - Recherche et expertise sur l'économie mondiale ;
- Mme Sarah Guillou, directrice du Département de Recherche Innovation et Concurrence (DRIC) à l’OFCE- SciencesPo ;
- Mme Isabelle Méjean, professeure, Sciences Po Paris, département d'économie.
Le compte rendu (à venir)
Jeudi 17 février 2022 à partir de 9 heures
à 9 heur
- Nomination de rapporteurs pour le suivi du rapport sur la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) ;
- Audition de Mme Frédérique Lellouche, présidente de la Plateforme RSE, et de M. Gilles Bon-Maury, secrétaire permanent de la Plateforme RSE, sur le thème de la responsabilité sociétale des entreprises ;
à 10 heures
- Audition de M. Patrick de Cambourg, président de l’Autorité des normes comptables, président de la commission Climat et finance durable de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Table ronde sur le commerce extérieur
Jeudi 10 février 2022 à 9 heures
Table ronde sur le commerce extérieur, en présence des intervenants suivants :
- M. Pierre Kuchly, vice-président de la CPME nationale, chargé de la coordination des unions territoriales de la CPME ;
- M. Patrick Martin, président délégué du MEDEF ;
- M. Olivier Schiller, vice-président du METI et « Ambassadeur ETI », et président de Septodont.
Table ronde de la mission conjointe de contrôle
Jeudi 3 février à 9 h 45
Table ronde organisée dans le cadre de la mission conjointe de contrôle avec la délégation aux collectivités territoriales sur le thème « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs », en présence des intervenants suivants :
- M. Pierre Narring, ancien membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable ;
- M. Pascal Madry, président de l'Institut de la ville et du commerce ;
- M. Alban Galland, sous-directeur du commerce, de l’artisanat et de la restauration, à la Direction générale des entreprises, ministère de l'Économie et des Finances.
Réunion plénière
Jeudi 3 février à 8 h 30
Audition de M. Frédéric Abitbol, président du Conseil national des Administrateurs Judiciaires et des Mandataires Judiciaires (CNAJMJ), sur le thème « Entreprises en difficulté : contour et impact des dernières réformes et de la situation économique ? »
Tables rondes sur la transmission d'entreprises
Jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures
À 9 heures
I - Les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises, en présence des intervenants suivants :
- Mme Bénédicte Caron, vice-présidente en charge des Affaires économiques de la CPME ;
- M. Christian Geissmann, trésorier de la CCI Alsace-Métropole, représentant CCI France ;
- M. Philippe d’Ornano, co-président du METI.
À 10 h 30
II - Les enjeux spécifiques de la transmission perçus par les experts, en présence des intervenants suivants :
- M. avocat associé du cabinet Fidal, membre du Cercle des fiscalistes et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) ;
- M. Bernard Fraioli, président de l'Association des Cédants et Repreneurs d'Affaires (CRA) ;
- M. Alain Tourdjman, directeur des études économiques et de la prospective du groupe BPCE, en charge de BPCE L’Observatoire.
Table ronde
Jeudi 20 janvier 2022 à 9 heures
Table ronde sur le commerce extérieur, en présence des intervenants suivants :
- M. Jean-Marc Daniel, économiste, professeur émérite de l’ESCP Europe ;
- M. Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’export ;
- M. Guillaume Vanderheyden, sous-directeur au commerce international de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Déplacement à la Cité de l'économie (Citéco)
Jeudi 13 janvier 2022 au matin
La délégation aux entreprises s'est rendue à la Cité de l'économie, "Citéco", à Paris.
Audition plénière
Jeudi 6 janvier 2022 à 8 h 30
Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan à la suite du rapport « Reconquête de l’appareil productif : la bataille du commerce extérieur »
Audition plénière
Mercredi 15 décembre 2021 à 11 heures
Audition de Mme Maria Harti, présidente d'Interfaces, sur le thème du développement des tiers lieux (réussites et difficultés)
Réunion plénière
Mercredi 15 décembre 2021 à 8 h 30
- Examen du compte rendu du déplacement du 9 décembre 2021 dans l’Orne ;
- Échanges sur les travaux du premier semestre 2022 ;
- Nomination de rapporteurs sur le suivi du rapport d'information n° 440 (2016-2017) du 23 février 2017 « Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires » par MM. Claude Nougein et Michel Vaspart ;
- Questions diverses.
Réunion plénière
Jeudi 25 novembre 2021 à partir de 8 h 30
1° Table ronde sur la question de l'assurabilité en matière de cybersécurité en présence des intervenants suivants :
- M. Stéphane Blanc, fondateur et président d’AntemetA, spécialiste de la gestion de la donnée d’entreprise et la cybersécurité ;
- M. Marc Bothorel, référent cybersécurité national de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) ;
- M. Lionel Corre, sous-directeur assurance à la Direction Générale du Trésor (DGT) ;
- M. Christophe Delcamp, directeur adjoint au Pôle assurances de dommages et responsabilité de la Fédération française de l’assurance (FFA) ;
- M. Clément Emine, chargé de mission Économie numérique à la Direction numérique du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
2° Table ronde sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur, en présence des intervenants suivants :
- MM. Renaud Bentégeat et Charles Maridor, président et délégué général de CCI France International ;
- M. Christophe Lecourtier, directeur général de Business France ;
- M. Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’export (en téléconférence) ;
- M. Paul Teboul, sous-directeur FinInter (Financement international des entreprises) de la direction générale du Trésor.
3° Adoption du rapport conjoint avec la Délégation aux collectivités territoriales sur la cybersécurité des collectivités territoriales ;
4° Questions diverses.
Jeudi 18 novembre 2021
La délégation aux entreprises s'est déplacée au Salon des maires - Porte de Versailles à la rencontre d'entrepreneurs.
Réunion plénière
Jeudi 4 novembre 2021 à 9 heures
1° Examen du compte rendu de déplacement en Indre-et-Loire ;
2° Examen du compte rendu de déplacement au salon Bpifrance Inno Génération (BIG) à Paris ;
3° Adoption du rapport sur la Journée des entreprises ;
4° Nomination de rapporteurs sur les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur ;
5° Questions diverses.
Déplacement dans l'Orne
Mercredi 8 et jeudi 9 décembre 2021
La délégation aux entreprises s'est déplacée dans l'Orne à la rencontre d'entrepreneurs.
Réunion plénière conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales
Jeudi 28 octobre 2021 à 9 heures
Table ronde « Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité » :
en présence :
- de collectivités territoriales témoins :
M. Richard LIZUREY, adjoint au maire de Chartres (Eure-et-Loir) en charge de la sécurité et de la tranquillité urbaine, et vice-président de Chartres métropole en charge de la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance,
M. Alexandre OUZILLE, premier-adjoint au maire de Villers-Saint-Paul (Oise),
Mme Marie NEDELLEC, adjointe au maire de La Rochelle (Charente-Maritime) en charge notamment de la Transformation numérique et des systèmes d’information,
- de services de l’État :
Agence nationale de Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI), représentée par Mme Gwenaëlle MARTINET, cheffe de projet France Relance,
Direction générale de la Gendarmerie nationale, représentée par M. le Général de division Marc BOGET, commandant de la gendarmerie dans le cyberespace,
Groupement d’intérêt public ACYMA, cybermalveillance.gouv.fr, représenté par M. Jérôme NOTIN, directeur général,
- d’un expert en cybersécurité :
M. Cyril BRAS, vice-président de l'Institut national pour la cybersécurité et la résilience des territoires.
avec la participation, sous réserve de confirmation, d’associations d’élus locaux (Association des Maires de France, Assemblée des Départements de France, Association des Maires Ruraux de France).
Journée des entreprises 2021
Jeudi 21 octobre 2021
La Délégation a organisé au Sénat sa 5ème édition de la Journée des Entreprises (JDE) au cours de laquelle 150 dirigeants venus de plus de 40 départements sont venus débattre de thèmes d’actualité pour les PME : la cybersécurité et la santé au travail.
Le rapport (à venir)
Déplacement au BPIFrance Inno Generation (BIG) à l'Accord Arena Paris
Jeudi 7 octobre 2021
La Délégation aux entreprises s'est déplacée au BPIFrance Inno Generation (BIG) à l'Accord Arena Paris à la rencontre des entrepreneurs.
Réunion plénière conjointe avec les commissions des Lois, des Affaires économiques et des Affaires sociales à 15 heures
Mardi 5 octobre 2021
Audition, conjointe avec les commissions des Lois, des Affaires économiques et des Affaires sociales, de M. Alain Griset, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises
Réunion plénière
Jeudi 30 septembre 2021 à 9 heures
Table ronde sur « les conditions et les perspectives de la reprise économique », en présence des intervenants suivants :
- Chambres de commerce et d'industrie (CCI France) : M. Pierre Goguet, président ;
- Chambres de Métiers et de l'Artisanat (CMA France) : M. Joël Fourny, président ;
- Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Christophe Beaux, délégué général ;
- Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Dominique Métayer, président.
Déplacement en Indre-et-Loire
Jeudi 23 septembre 2021
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Indre-et-Loire à la rencontre des entrepreneurs de ce département.
Audition plénière
Mardi 21 septembre à 17 h 30
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, audition conjointe avec la Mission d’information sur le thème : "Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ?"