1957 : LES TRAITÉS DE ROME AU CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE

La discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant le Président de la République à ratifier le traité instituant la Communauté économique européenne et ses annexes, le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique et la convention relative à certaines institutions communes aux communautés européennes, signés à Rome le 25 mars 1957, s'engage au Conseil de la République, le jeudi 18 juillet 1957. La discussion se poursuit le 19 et le 23, pour s'achever le 24 juillet à 7 heures du matin, après plus de vingt-neuf heures de débat.

Trente-neuf orateurs se succèdent à la tribune, dont quatorze rapporteurs représentant onze commissions, certaines d'entre elles ayant désigné un rapporteur par traité. Le Gouvernement est représenté par Maurice Bourgès-Maunoury, président du Conseil, Christian Pineau, ministre des affaires étrangères et Maurice Faure, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères.

L'analyse des traités par les commissions

Les oppositions et les inquiétudes

Les partisans du traité

Les points de vue exprimés par les membres du Gouvernement

Les votes du Conseil de la République

L'intégralité des débats peut être consultée, sur microfiche, à l'Espace librairie du Sénat (20, rue de Vaugirard, 75 291 Paris Cedex 06 - 01 42 34 21 21)

Les procès-verbaux des commissions peuvent être consultés à la division des Archives du Sénat (archives@senat.fr).

Dossier réalisé à partir des fonds d'archives des services de la Bibliothèque et des Archives,  archives@senat.fr