• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Gestion de la dette sociale - Audition de M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

    Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des lois

    Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des affaires sociales

    Communication

    Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des affaires sociales

    Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde

  • Réunion du lundi 22 février 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des lois

    Récidive criminelle - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission des affaires sociales

    Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du samedi 14 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

    Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiaire

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Réforme des lois de bioéthique - Communication