Interventions en commission de Jean ARTHUIS - Session 2008-2009

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2009

    commission des finances

    Nomination de rapporteurs spéciaux

    Projet de loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission des finances

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mardi 22 septembre 2009

    commission des finances

    Suivi des contrôles budgétaires - Etablissement public d'aménagement du quartier de la Défense (EPAD)

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    commission des finances

    Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française

    Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Michel Camdessus, président de la société de financement de l'économie française

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2009

    commission des finances

    Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 21 juillet 2009

    commission des finances

    Comité de suivi du dispositif de financement de l'économie française - Communication

    Dette de l'Etat - Communication

    Groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Point d'étape de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Claude Frécon

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Communications

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2009

    commission des finances

    Bilan de la péréquation régionale - Communication

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Examen de l'amendement

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des finances

    Conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale - Communication

    Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Communication

    Loi de programmation militaire pour les années 2009 - 2014 - Examen du rapport pour avis

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commission des finances

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Conventions fiscales - Examen de rapports

    Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Enquête de la Cour des comptes sur les centres de rétention administrative - Audition pour suite à donner

    Financement des chambres de métiers et de l'artisanat - Communication

    L'Etat locataire - Communication

  • Réunion du jeudi 25 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

    Résultats de la Caisse des dépôts et consignations pour 2008 - Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Titres sécurisés - Communication

  • Réunion du mardi 23 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 18 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des finances

    Consolidation du capital des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport

    Crise financière internationale et dispositif de financement de l'économie française - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et de M. Thierry Francq, secrétaire général de l'AMF

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales

  • Réunion du jeudi 11 juin 2009

    commission des finances

    Investissements internationaux - Audition de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des finances

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Gilles Carrez, président du comité des finances locales

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des finances

    Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication

    Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2008 -Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes

    Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé de bénéfices records - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des finances

    Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport

    Caisses d'épargne et banques populaires - Examen du rapport

    Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises - Examen du rapport

    Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des finances

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Audition de M. François Calvarin, président directeur général du groupe Souriau, membre du Conseil des prélèvements obligatoires

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Audition de M. Michel Taly, avocat associé au cabinet Arsene Taxand, ancien directeur du service de la législation fiscale

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des finances

    Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Caisses d'épargne et banques populaires - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Caisses d'épargne et banques populaires - Table ronde avec les organisations syndicales représentatives des salariés des caisses d'épargne et des banques populaires

    Nouvelle procédure d'examen des irrecevabilités financières (article 40 de la Constitution) dans le cadre de la réforme du Règlement du Sénat - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des finances

    Financement du sport en France, jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports -Contrôle budgétaire sur l'INSEP : communication

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication

    Réforme de la taxe professionnelle - Communication

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Audition de M. Jean-Thomas Lesueur, délégué général de l'institut Thomas More, de M. Stanislas Boutmy, directeur général, et de Mme Céline Moyon, consultante, de l'agence Public Evaluation System

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Echange de vues

  • Réunion du jeudi 7 mai 2009

    commission des finances

    Contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Point d'étape de M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur la Délégation interministérielle à la ville (DIV)

    Contrôle budgétaire - Point d'étape de Mme Nicole Bricq, rapporteure spéciale, sur « l'Etat locataire »

    Contrôle budgétaire - Point d'étape sur le contrôle de M. Michel Charasse, rapporteur spécial, sur les crédits de coopération engagés au Maghreb et en Afrique de l'Est

    Contrôle budgétaire sur la gestion des stocks de produits de santé par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires - Communication

    Contrôle budgétaire sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental - Communication

    Fiscalité environnementale - Audition de M. Karl Falkenberg, directeur général de l'environnement à la Commission européenne

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des finances

    Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire pour le développement économique des outre-mer

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des finances

    Contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des finances

    Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, Augustin de Romanet, directeur général, de la Caisse des dépôts et consignations, et Gilles Michel, directeur général du Fonds stratégique d'investissement

    Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. François Pérol, président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE), directeur général de la Banque fédérale des Banques populaires (BFBP)