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Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence France-Presse (AFP)

Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions

Loi de finances pour 2011 - Nomination des
rapporteurs pour avis

Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application de l'article 40 de la Constitution - Communication

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience

Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination de rapporteurs

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information au Canada - Désignation des membres

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Concentration dans les médias - Examen du rapport

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France

Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission des finances)

Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France