Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 10 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis

Prix du livre numérique - Table ronde

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen des amendements

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen du rapport

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis

Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

OEuvres visuelles orphelines - Examen du
rapport

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général