Réunion du mardi 3 mai 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
Réunion du jeudi 10 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis
Prix du livre numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 16 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance des rédactions - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis
Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général