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Interventions en commission de Denis BADRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 28 septembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des finances)

Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des finances)

Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des finances)

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôle parlementaire d'Europol
Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération

Euroméditerranée :
situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des finances)

Fiscalité du commerce électronique - Table ronde

Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Élargissement

La situation de la « Macédoine »
Communication de M. Jean-François Humbert

La situation à Chypre
Communication de M. Denis Badré

La situation au Kosovo
Communication de M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique régionale

Politique européenne de la montagne
Rapport d'information de M. Jacques Blanc

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et le Conseil de l'Europe
Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Détachement des travailleurs
Proposition de résolution de M. Denis Badré

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

La situation de l'Espagne au sein de la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du samedi 4 décembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des amendements extérieurs sur les articles non rattachés

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement (et articles 98 et 99) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport d'information

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer et article 77 - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Contrôle budgétaire de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures - Communication

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)