Interventions en commission de M. Denis BADRÉ

Réunion du mercredi 28 septembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des finances)

Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des finances)

Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

• Intervention 1
  

Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des finances)

Equilibre des finances publiques - Examen du
rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôle parlementaire d'Europol
Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération

Euroméditerranée :
situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM
Communication de M. Robert del Picchia

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des finances)

Fiscalité du commerce électronique - Table ronde

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

• Intervention 1
  

Élargissement

La situation de la « Macédoine »
Communication de M. Jean-François Humbert

• Intervention 1
  

La situation à Chypre
Communication de M. Denis Badré

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

La situation au Kosovo
Communication de M. Jean-François Humbert

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique régionale

Politique européenne de la montagne
Rapport d'information de M. Jacques Blanc

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et le Conseil de l'Europe
Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Détachement des travailleurs
Proposition de résolution de M. Denis Badré

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

La situation de l'Espagne au sein de la zone euro
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du samedi 4 décembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des amendements extérieurs sur les articles non rattachés

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement (et articles 98 et 99) - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2011 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer et article 77 - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

• Intervention 1
  

Contrôle budgétaire de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des finances)

Convention fiscale entre la France et la Suisse - Examen du rapport

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Coût du passeport biométrique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition des représentants des agences de notation

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des finances)

Atelier de travail sur la contribution économique territoriale : le point de vue des redevables

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes
Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne
de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248)
Communication de M. Robert Badinter

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 18 mai 2010 (Délégation à la prospective)

Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des finances)

Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Communication de M. Charles Gautier

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des finances)

Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Atelier de travail

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 25 mars 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Candidature de l'Islande à l'Union européenne
Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 17 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de M. Pierre Mongin, président de la Régie Autonome des Transports parisiens

• Intervention 1
  

Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de résolution européenne
portant sur la protection temporaire
Rapport de M. Hubert Haenel

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Constitution du bureau

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du lundi 30 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication (suite)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs
Rapport de M. Denis Badré

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des finances)

Situation économique de la Lettonie et de la Bulgarie au sein de l'Union européenne - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Enquête de la Cour des comptes - Crédits de la présidence française de l'Union européenne - Audition pour suite à donner

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des finances)

Implantation du tribunal de grande instance de Paris - Communication

• Intervention 1
  

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

• Intervention 1
  

Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 13 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Plan de relance - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Évolution du rôle européen du Sénat
Rapport d'information de M. Hubert Haenel

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Budget communautaire

Évaluation de l'activité des agences européennes1(*)
Rapport d'information de M. Denis Badré

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  
• Intervention 16
  
• Intervention 17
  

Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire

Audition de M. Alain Lamassoure,
Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des finances)

Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

La présidence suédoise de l'Union européenne
Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur la gestion des stocks de produits de santé par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires - Communication

• Intervention 1