• Réunion du mardi 29 septembre 2009

    commission des affaires sociales

    Pandémie de grippe A (H1N1) - Communication de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur aux pôles de compétitivité

    Dossier médical personnel (DMP) - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Election du président de la commission

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du lundi 4 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité