Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Conséquences de la crise économique sur le système de protection sociale espagnol - Compte rendu de la mission d'information
Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 mai 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 janvier 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires sociales
Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information