Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Delphine BATAILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 27 septembre 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Examen du rapport

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre

Réunion du lundi 18 juillet 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

Réunion du lundi 11 juillet 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables - Audition

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires économiques)

Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Audition de MM. Roland Marion et Erwann Fangeat, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Audition de Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur, ministère de l'environnement, et de M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 28 juin 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation de l'étude de faisabilité du rapport sur « L'Intelligence artificielle »

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle »

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire(ASN)

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace