Réunion du mercredi 21 septembre 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de Mme Dorothée Schmid, directrice du programme « Turquie contemporaine » à l'IFRI
Audition M. Didier Billion, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Audition de M. Marc Pierini, ancien ambassadeur de l'Union européenne en Turquie, chercheur visiteur à Carnegie Europe
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie
Réunion du mercredi 15 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. David Skuli, directeur central de la police aux frontières du ministère de l'intérieur
Audition de Mme Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires européennes
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du mercredi 8 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman
Audition de Mme Ayça Saritekin, Conseillère à l'Ambassade de Turquie en France
Réunion du mercredi 1 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition conjointe d'Organisations Non Gouvernementales (ONG)
Réunion du mercredi 25 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jean-François Dubost, responsable du programme de protection des populations à Amnesty International France, et de Mme Sylvie Houedenou, responsable de la commission des personnes déracinées à Amnesty International France
Audition de M. Ralf Gruenert, représentant ad interim et Mme Céline Schmitt, porte-parole et responsable de l'information du Haut-Commissariat aux réfugiés (HCR) en France
Réunion du jeudi 19 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mercredi 18 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l'OFPRA (Office français de protection des réfugiés et apatrides)
Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table-ronde de chercheurs sur les migrants
Réunion du mercredi 11 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Christophe Léonzi, directeur-adjoint de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international
Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au Ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient - Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
Réunion du mardi 3 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord France-Colombie - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord France-Irak - Encouragement réciproque des investissements - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 3 mars 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour
Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mardi 9 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission
Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec la Mongolie : avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'aide à la Grèce : communication de M. Simon Sutour
Économie, finances et fiscalité - Séparation des activités bancaires : avis politique de MM. Jean Bizet et Richard Yung
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet