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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Transports - Quatrième paquet ferroviaire : proposition de résolution de M. Roland Ries

Réunion du mardi 16 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique européenne de la concurrence dans le domaine agricole - Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission des finances)

Réunion de travail avec M. Olli Rehn, vice-président de la Commission européenne, en charge des affaires économiques et monétaires

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du jeudi 6 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Avancée des négociations de la coopération renforcée sur la taxe sur les transactions financières

Transports-Réglementation et fiscalité des poids lourds (texte E 8284) : rapport d'information et proposition de résolution de Mme Fabienne Keller

Réunion du jeudi 30 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Lutte contre le gaspillage alimentaire : proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Institutions européennes - Les sanctions pour non-respect du droit européen : point d'actualité de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission du développement durable)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 25 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Philippe Étienne, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

Réunion du mardi 2 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion commune avec les députés européens français et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires européennes)

Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon,
secrétaire général des affaires européennes

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et avec les membres français du Parlement européen, sur l'approfondissement démocratique de l'Union et l'intégration solidaire, avec la participation de MM. Jean Arthuis, Daniel Cohn-Bendit, Mme Agnès Bénassy Quéré, MM. Jean Pisani-Ferry et Yves Bertoncini

Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh, ambassadeur d'Irlande en France

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : proposition de résolution de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Démocratisation de la zone euro - réunion interparlementaire du 11 janvier à Luxembourg - Communication de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 22 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Introduction des aliments nouveaux : projet d'avis motivé de M. Richard Yung

Institutions européennes - Quelles perspectives pour l'Union européenne ? : rapport de M. Pierre Bernard-Reymond

Questions diverses

Réunion du jeudi 6 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Lutte contre le virus de Schmallenberg - Rapport d'information et projet d'avis politique de Mme Bernadette Bourzai

Justice et affaires intérieures - Parquet européen - Rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Sophie Joissains

Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout

Réunion du jeudi 29 novembre 2012 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

Subsidiarité - Protection des ressources génétiques - Communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

Réunion du jeudi 25 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras

Questions diverses

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Union bancaire (textes E 7684 et E 7685) - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

Réunion du jeudi 4 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - Gestion collective du droit d'auteur - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly et proposition de résolution portant avis motivé

Institutions européennes - Les décisions du Conseil constitutionnel
et de la Cour de Karlsruhe relatives au TSCG - Communication de M. Simon Sutour