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Interventions en commission de Joël BOURDIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des finances)

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Avenir des services à la personne - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'OSEO

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Claude Bébéar, président de l'institut Montaigne

Prospective des « années collège » dans les territoires urbains sensibles - Présentation de l'étude de faisabilité

Réunion du jeudi 17 juin 2010 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers, et de MM. Thierry Franck, secrétaire général, et Daniel Labetoulle, président de la commission des sanctions de l'AMF

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission spéciale crédit à la consommation)

Crédit à la consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des finances)

Taxation de certaines transactions financières - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Réunion du mardi 1 juin 2010 (commission des finances)

Troisième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mardi 18 mai 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande - Examen du rapport

Les villes du futur - Examen de l'étude de faisabilité

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Pacte social - Audition de M. Francis Mer, ancien ministre de l'économie et des finances, président du conseil de surveillance du groupe Safran

Réunion du mardi 23 mars 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Pacte social - Audition de M. Bertrand Collomb, président d'honneur du Groupe Lafarge, membre de l'Institut

Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission des finances)

Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Economie française et finances publiques à l'horizon 2030 - Examen du rapport

Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie (suite)

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Adoption du règlement intérieur et activités de la délégation

Audition de M. René Sève, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Aide publique au développement » - Comptes spéciaux « Prêts à des Etats étrangers » et « Accords monétaires internationaux » - Examen des rapports spéciaux

Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation

Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Conseil et contrôle de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Projet de décret d'avance - Communication

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial

Renouvellement du mandat du Gouverneur de la Banque de France - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des finances)

Prélèvements obligatoires - Communication

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)

Prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (Délégation sénatoriale à la prospective)

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