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Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)

Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 18 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Réunion du mercredi 12 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation des travaux

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

Réunion du mardi 13 mars 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation des travaux

Organisation du service dans les entreprises du transport aérien de passagers - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Questions diverses

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires sociales)

Sommet social - Table ronde réunissant les représentants
des organisations d'employeurs

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (commission des affaires sociales)

Exercice en France de professionnels de santé titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission

Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 7 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes