Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires européennes
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
6e session plénière de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (12-14 mars 2010) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense antimissile - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires européennes
Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié de l'OTAN pour la transformation
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bruno Racine, membre du groupe d'experts sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 11 mai 2010
commission des affaires européennes
Budget communautaire Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen (texte E 5178) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport
Réunion du mardi 6 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique africaine de la France - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan et candidat à l'élection présidentielle de 2009
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accords de coopération entre la France et la république Tchèque ainsi qu'entre la France et la Belgique en matière de sécurité sociale - Examen du rapport
Réunion du jeudi 17 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'ONU
Convention entre la France et l'Inde sur le transfèrement des personnes condamnées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 15 décembre 2009
commission des affaires européennes
Activités de l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne (APEM) Communication de M. Robert del Picchia
Activités de l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne (APEM) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Accord entre la France et Maurice relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » et « Français à l'étranger et affaires consulaires » de la mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et le Botswana sur l'éducation et la langue française - Examen du rapport
Accord sur l'enseignement bilingue entre la France et la Roumanie - Examen du rapport
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale