• Réunion du mercredi 13 juillet 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Réunion des présidents des commissions de la défense des parlements de l'Union européenne - Communication

  • Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Mission au Japon - Communication

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord France-Brésil de lutte contre l'exploitation aurifère illégale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accord France-Emirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accord France-Slovaquie relatif à la coopération en matière administrative - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France (réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne - Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France

    Audition de Mme Marie Chatardovà, ambassadrice de la République tchèque en France

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil

  • Réunion du mardi 14 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    La fonction « anticipation stratégique » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Serge Smessow, ambassadeur chargé du Partenariat oriental et de la mer Noire

    Convention entre la France et le Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés - Examen du rapport et du texte de la commission

    Mission au Brésil - Communication

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord de coopération en matière militaire entre la France et le Kazakhstan- Examen du rapport et du texte de la commission

    Convention entre la France et la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté en électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 mai 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement (AFD) - Examen de l'avis

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Ange Mancini, coordonnateur national du renseignement

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires européennes

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations d'adhésion avec l'Union européenne

    Audition de M. Nicolas de Rivière, directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France, chaire contemporaine du monde arabe

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    La situation du Portugal au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation institutionnelle en Belgique - Audition du sénateur Francis Delpérée, professeur à l'université catholique de Louvain

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement (programmes 110 et 209) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 23 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du jeudi 18 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Bosnie-et-Herzégovine - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat (programme 185 Action culturelle et scientifique extérieure) - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (programme 146 Équipement des forces) - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias (programme 115 Audiovisuel extérieur) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directeur général des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010 - Communication

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord France-République slovaque relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Examen du rapport

    Accords France-Cap-Vert et France-Burkina Faso relatifs à la gestion concertée des flux migratoires - Examen du rapport

    Convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des Etats et de leurs biens - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Transposition d'une directive européenne et conséquences du Traité de Lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d'armement de l'Union européenne - Audition de M. Yves Fromion