Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du lundi 11 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP
Réunion du mardi 21 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Stéphane Jugnot, chercheur associé à l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES)
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication
Réunion du mardi 7 juin 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de MM. Pierre Cahuc (Centre de recherche en économie et statistique), Jacques Freyssinet (Centre d'études de l'emploi), Yannick L'Horty (Centre national de la recherche scientifique), Mme Hélène Paris (Conseil d'analyse économique) et M. Henri Sterdyniak (Observatoire français des conjonctures économiques)
Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Pologne en France, et de Mme Agata Wadowska, deuxième secrétaire, chef du service économique de l'ambassade
Réunion du mardi 31 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie
Réunion du jeudi 26 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Pierre-Édouard Magnan, délégué fédéral du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP)
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Réunion du jeudi 19 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Gallo Gueye, directeur des statistiques sociales de la direction générale d'Eurostat
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du jeudi 10 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication
Déplacement en Chine - Communication
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du lundi 26 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission