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Interventions en commission de Michel FORISSIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - table ronde des organisations représentatives des employeurs

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de M. Bertrand Martinot, directeur général adjoint des services de la région Ile-de-France chargé du développement économique, de l'emploi et de la formation et de Mme Anne-Valérie Aujames et M. Alain Bao, représentants de la Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis (Fnadir)

Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Table ronde « Formation professionnelle »

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice

Audition de Mme Anne Berard, adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des affaires sociales)

Réforme de l'assurance chômage - Audition de MM. Bruno Coquet et Stéphane Carcillo

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de Mme Véronique Blanchard, historienne, spécialiste de la justice des mineurs, ancienne éducatrice, enseignante à l'école nationale de la protection judiciaire de la jeunesse

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission des affaires sociales)

Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires économiques)

Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires sociales)

Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

Réunion du mardi 13 mars 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission

Situation dans les Ehpad - Communication

Réunion du jeudi 22 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

Réunion du jeudi 15 février 2018 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu du déplacement de la délégation en Savoie le 12 février 2018

État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission des affaires économiques)

Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CS Etat pour une société de confiance)

Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission des affaires sociales)

Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (GT préfigurant CS Société de confiance)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 23 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

Réunion du mardi 5 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 28 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (Délégation aux entreprises)

Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d'amendements

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (Délégation aux entreprises)

Questions diverses

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

Réunion du mardi 31 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (Délégation aux entreprises)

Élection du Président de la Délégation aux entreprises

Questions diverses

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission