Réunion du mercredi 29 septembre 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Examen du projet de rapport de la mission d'information
Réunion du jeudi 23 septembre 2021
commission des affaires européennes
Séquence 1 : « Quelle couverture médiatique nationale pour l'actualité européenne ? »
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« La puissance chinoise en Europe aujourd'hui » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 9 septembre 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 7 septembre 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Audition de M. James Paterson, sénateur et président de la commission conjointe du Parlement australien sur le renseignement et la sécurité
Réunion du mercredi 1 septembre 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Audition de M. Guillaume Gellé, vice-président de la Conférence des présidents d'université, sur les influences étrangères dans le monde universitaire et académique français
Audition sur les relations des établissements d'enseignement supérieur avec les instituts Confucius
Réunion du mercredi 21 juillet 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Audition de Mme Gillian Bird, ambassadrice d'Australie en France
Réunion du mardi 13 juillet 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Audition de M. Pierre Buhler, ancien ambassadeur, ancien président de l'Institut français
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Thierry Chopin, président, de M. Michel Foucher, M. Jean-François Jamet et Mme Dominique Schnapper, membres du comité de réflexion et de propositions pour la présidence française du Conseil de l'Union européenne
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Metka Ipavic, Ambassadrice de Slovénie en France, sur les priorités de la présidence slovène du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation des Chrétiens et minorités d'Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 6 juillet 2021
MI Influences étatiques extra-européennes
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Dominik Stillhart, directeur des opérations du Comité international de la Croix-Rouge
Réunion du jeudi 24 juin 2021
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Supervision au sein de l'union bancaire : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Richard Yung
Réunion du jeudi 17 juin 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Chambre des députés, du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar »)
Réunion du mardi 15 juin 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 juin 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du jeudi 3 juin 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Deuxième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 19 au 23 avril 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE
Proposition de résolution européenne visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les enjeux stratégiques du spatial - Audition de Mme Isabelle Sourbès-Verger, chercheur au CNRS et de M. Xavier Pasco, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bertrand Lortholary, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Monseigneur Antoine de Romanet, M. le Rabbin Joël Jonas, M. l'Imam Nadir Mehidi et M. le Pasteur Étienne Waechter, aumôniers en chef des armées
Réunion du jeudi 6 mai 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de MM. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, et Juhan Lepassaar, directeur général de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
Réunion du jeudi 15 avril 2021
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec MM. Virginijus Sinkevicius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, François-Xavier Bellamy, député européen, Pierre Karleskind, président de la commission de la pêche du Parlement européen, et Mme Caroline Roose, députée européenne
Réunion du jeudi 8 avril 2021
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Ihara Junichi, ambassadeur du Japon en France
Réunion du jeudi 1 avril 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Stratégie vaccinale de l'Union européenne : Communication - Certificat vert européen : proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Laurence Nardon, responsable du programme Amérique du Nord de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Corentin Sellin, professeur agrégé d'histoire et spécialiste des États-Unis
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 mars 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Désinformation en ligne : communication et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly
Justice et affaires intérieures - État de droit dans l'Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Yves Leconte
Questions diverses
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe du 24 au 26 février 2021 : communication de M. Pascal Allizard, premier vice-président de la délégation française
Réunion du mardi 16 mars 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 11 mars 2021
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM (2020) 854 final du 25 décembre 2020
Réunion du jeudi 4 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information
Réunion du jeudi 18 février 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - 1ère partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 25 au 29 janvier 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du jeudi 11 février 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bertrand Lortholary, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Audition de M. Christian Lechervy, ambassadeur de France en Birmanie
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre États membres de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 janvier 2021
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-directrice générale de France Médias Monde
Déplacement en Guyane - Communication de MM. Christian Cambon et Cédric Perrin, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Richard Yung
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Dunja Mijatovic, commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du jeudi 17 décembre 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne
Justice et affaires intérieures - Stratégie de l'Union européenne pour l'union de la sécurité 2020-2025 : communication et avis politique de MM. André Reichardt et Ludovic Haye
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge d'une économie au service des personnes, Commissaire européen au commerce
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S. E. M. Rahman Mustafayev, ambassadeur d'Azerbaïdjan en France
Audition de S. E. Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d'Arménie en France
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Relations de l'Union européenne avec la Hongrie : rapport d'information de MM. Jean Bizet, André Gattolin et Jean-Yves Leconte
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Politique européenne en matière de données et souveraineté numérique européenne : communication et avis politique de M. Christophe-André Frassa et Mme Laurence Harribey
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Valérie Hayer, députée européenne, sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Audiovisuel extérieur » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Ylva Johansson, commissaire européenne chargée des affaires intérieures
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de François Delattre, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la situation internationale (en téléconférence)
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires européennes
Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020, en présence de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (en visioconférence)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées (en téléconférence)
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires européennes
Réunion constitutive